Juges

[Christian Valmont]

Ok c'est bon, je dis juste une chose :

1- Je réponds quand je veux et pas dés que je me connecte, tant que je ne dépasse pas les 48 heures au moins (après ça vous pouvez me critiquer)
2- Je ne lis pas tous les sujets quand je me connecte, et je n'ai pas lu vos interventions au tribunal donc je voulais au moins lire avant de répondre.
3- Je n'ai pas lu ton MP, et je ne l'ai toujours pas lu, il est toujours dans ma boite marqué non lu.
4- Je refuse qu'on m'obligeà lire tous les sujets ou répondre à tous les sujets dés lors que je poste dans l'un d'eux.

Voilà le sujet est clos.

après les élection je vais arrêter quelques semaines, j'ai plus très envie de jouer en ce moment

[Isabella Nerio]

Je vois que mes propos dérangent, ce n'est pas mon but.
Je vous quitte donc quelques temps, désolée je n'ai pas voulu ce clash et Chris est bien plus indispensable que moi sur notre forum, à bientôt quand tout cela sera apaisé...

[Ciaran McKenna]

Wouah... hé les filles, vous faites une montagne de pas grand chose je trouve. Y a pas mort d'homme et c'est juste une incompréhension. Je crois que cette "affaire" de justice a un peu saoulé tout le monde et les protagonistes s'y sont mis contraints et forcés. Après faut pas se prendre la tête pour ça. C'est terminé, on passe à autre chose. Y a pas de "plus utile" ou "moins utile" qui tienne, vous faites tous les deux partie intégrante de l'équipe. Si vous vous sentez fatigué par le jeu alors prenez quelques jours sans venir ou où vous vous concentrez que sur un seul perso joueur et c'est tout .

Moi je vous ai trouvé très bien et je vous remercie d'avoir pris cette affaire e main (Chris pour Bouba, Gav' pour le premier procès, Isa pour l'appel) dans une période "creuse" au niveau des MJ (j'étais personnellement occupé sur le thème). Maintenant faut pas vous prendre la tête pour une question de chronométrage et de minutes. Personne n'a protesté parmi les joueurs, c'est pas pour qu'on s'engueule entre nous ^^.

Un bisou (un mars) et ça repart .

[Christian Valmont]

Je me suis peut-être emporté, à dire vrai c'est pas vraiment le fait de pas attendre ma réponse c'est plus les remarques que j'ai pris pour moi postées ici par Isa sur différents sujets qui m'a un peu énervé j'avoue.
Je me rends compte maintenant que j'ai réagi un peu excessivement et vous demande pardon et demande pardon plus particulièrement à Isa.

[Christian Valmont]

JBM avant : 100 525.00 Plz

JBM après : 110 525.00 Plz

[Isabella Nerio]

Chris et moi avons discuté sur msn et nous avons réussi à fumer le calumet de la paix, je reprends donc mes fonctions..

[Asuka Finacci]

Au vu de la situation actuelle, je propose la fusion du TP et de la CJ en un seul grand tribunal pour ne pas disperser les efforts des MJ.

Chaque citoyen qui s'estimerait victime d'une infraction (ou l'Etat pour certains cas) pourra déposer sa plainte.

Un juge s'en saisira :

- S'il s'agit d'une infraction civile, d'une contravention ou d'un petit délit, il pourra rendre son verdict seul. En cas de reconnaissance de culpabilité, l'accusé peut négocier la compensation financière avec le plaignant et sa peine avec le juge.
- S'il s'agite d'un crime ou d'un délit grave, il se contentera de mener les débats. La décision sera rendue par un jury composé de l'ensemble des juges de la CJ.

Pour les appels "normaux" (sous 5 jours) :

- Dans le premier cas, un autre juge se saisira du dossier. Après lecture des motivations de l'appel, il pourra rejeter l'appel s'il estime que le premier verdict était à la fois équitable et suffisamment documenté ou organiser un nouveau procès s'il estime qu'au moins un des deux critères n'était pas établi.
- Dans le deuxième cas, la Cour Suprême se réunira. Après lecture des motivations de l'appel, elle pourra rejeter l'appel si elle estime que le premier verdict était à la fois équitable et suffisamment documenté ou organiser un nouveau procès dont elle aura la charge.

Pour les appels supplémentaires :

- La Cour Suprême réunira, s'il est établi que le nouvel élément est suffisant pour remettre en cause le verdict, un nouveau procès sera organisé de la même manière qu'en première instance.

Comme ça plus de procureur, juste un statut unique de juge. Ca vous plait ?

[Isabella Nerio]

Au vu de la situation actuelle, je propose la fusion du TP et de la CJ en un seul grand tribunal pour ne pas disperser les efforts des MJ.

Chaque citoyen qui s'estimerait victime d'une infraction (ou l'Etat pour certains cas) pourra déposer sa plainte.

Un juge s'en saisira :

- S'il s'agit d'une infraction civile, d'une contravention ou d'un petit délit, il pourra rendre son verdict seul. En cas de reconnaissance de culpabilité, l'accusé peut négocier la compensation financière avec le plaignant et sa peine avec le juge.
- S'il s'agite d'un crime ou d'un délit grave, il se contentera de mener les débats. La décision sera rendue par un jury composé de l'ensemble des juges de la CJ.
Le Juge mène les débats ? mais alors tu supprimes le Pdt de la CJ ? Ce sont également des MJs qui constituent le Jury ?

Pour les appels "normaux" (sous 5 jours) :

- Dans le premier cas, un autre juge se saisira du dossier. Après lecture des motivations de l'appel, il pourra rejeter l'appel s'il estime que le premier verdict était à la fois équitable et suffisamment documenté ou organiser un nouveau procès s'il estime qu'au moins un des deux critères n'était pas établi.
- Dans le deuxième cas, la Cour Suprême se réunira. Après lecture des motivations de l'appel, elle pourra rejeter l'appel si elle estime que le premier verdict était à la fois équitable et suffisamment documenté ou organiser un nouveau procès dont elle aura la charge.

Pour les appels supplémentaires :

- La Cour Suprême réunira, s'il est établi que le nouvel élément est suffisant pour remettre en cause le verdict, un nouveau procès sera organisé de la même manière qu'en première instance.

Comme ça plus de procureur, juste un statut unique de juge. Ca vous plait ?

[Asuka Finacci]

Les juges seront des MJ (toi avec Jennifer, Niamh avec Kyo, moi avec Rosalinda, et peut être d'autres si on a des volontaires) et des joueurs volontaires qui auraient répondu correctement au questionnaire (qu'il faudra actualiser), comme c'est actuellement le cas d'Ivan.

Et ça implique de ne plus avoir de président pour éviter la paralysie oui.

[Isabella Nerio]

Comme ça c'est bon pour moi, restera à définir les "petits" délits.

En fait, nous devenons tous Juges à la Cour de Justice celui des MJs prenant le dossier en matière pénale faisant office de Président.