D-2010-07-04 - Vacances scolaires

REPUBLIQUE FRÔCEUSE

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret relatif aux vacances scolaires

Préambule : La dictature a laissé un vide dans l'éducation nationale et notamment en ce qui concerne le déroulement des vacances scolaires. Avant la reprise des cours, le Gouvernement a décidé de promulguer un décret relatif aux vacances qui auront lieu lors de l'année scolaire 2010/2011. Le présent décret évoque également les vacances de l'année universitaire. De ce fait :

Vu la Constitution,
Vu la contre signature du Premier Ministre Christian Valmont,

Le Gouvernement, par le biais de Monsieur Charles de la Tour, Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports, décrète les choses suivantes :

Article 1er : Le présent décret encadre le déroulement de l'année scolaire 2010/2011

Article 2 : Le présent décret crée trois zones au sein des régions frôceuses à savoir la zone A regroupant la Basse-Armorique et la Burgondie-Lorraine ; la zone B regroupant la Provença et l'Ile de l'Agrume ; la zone C regroupant la région Coeur de Frôce et le Massif des Prigors

Article 3 : Les vacances de la zone A se répartissent de la manière suivante :

Lundi 30 août 2010 : Rentrée des enseignants
Mardi 31 août 2010 : Rentrée des élèves
Du vendredi 8 octobre 2010 (au soir) au lundi 17 octobre 2010 : Vacances d'automne.
Du vendredi 18 décembre 2010 (au soir) au jeudi 06 janvier 2011 (au matin) : Vacances du Nouvel An
Du vendredi 11 février 2011 (au soir) au lundi 28 février 2011 (au matin) : Vacances d'hiver
Du vendredi 8 avril 2011 (au soir) au lundi 25 avril 2011 (au matin) : Vacances de printemps
Du vendredi 1er juillet 2011 (au soir) au mardi 30 août 2010 (au matin) : Vacances d'été
Lundi 29 août 2011 : Rentrée des enseignants
Mardi 30 août 2011 : Rentrée des élèves
Article 4 : Les vacances de la zone B se répartissent de la manière suivante :

Lundi 30 août 2010 : Rentrée des enseignants
Mardi 31 août 2010 : Rentrée des élèves
Du vendredi 8 octobre 2010 (au soir) au lundi 17 octobre 2010 : Vacances d'automne.
Du vendredi 18 décembre 2010 (au soir) au jeudi 06 janvier 2011 (au matin) : Vacances du Nouvel An
Du vendredi 18 février 2011 (au soir) au lundi 7 mars 2011 (au matin) : Vacances d'hiver
Du vendredi 15 avril 2011 (au soir) au lundi 2 mai 2011 (au matin) : Vacances de printemps
Du vendredi 1er juillet 2011 (au soir) au mardi 30 août 2010 (au matin) : Vacances d'été
Lundi 29 août 2011 : Rentrée des enseignants
Mardi 30 août 2011 : Rentrée des élèves
Article 5 : Les vacances de la zone C se répartissent de la manière suivante

Lundi 30 août 2010 : Rentrée des enseignants
Mardi 31 août 2010 : Rentrée des élèves
Du vendredi 8 octobre 2010 (au soir) au lundi 17 octobre 2010 : Vacances d'automne.
Du vendredi 18 décembre 2010 (au soir) au jeudi 06 janvier 2011 (au matin) : Vacances du Nouvel An
Du vendredi 4 février 2011 (au soir) au lundi 21 février 2011 (au matin) : Vacances d'hiver
Du vendredi 1er avril 2011 (au soir) au lundi 18 avril 2011 (au matin) : Vacances de printemps
Du vendredi 1er juillet 2011 (au soir) au mardi 30 août 2010 (au matin) : Vacances d'été
Lundi 29 août 2011 : Rentrée des enseignants
Mardi 30 août 2011 : Rentrée des élèves
Article 6 : Les universités présentes en Frôce décident d'elles même du déroulement de leur vacances universitaires. Cependant, la rentrée universitaire devra avoir lieu entre le lundi 06 septembre et le vendredi 24 septembre. La fin des cours devra avoir lieu entre le lundi 13 juin et le mardi 30 juin 2010.

Fait à Aspen,
le 26 juillet 2010,
par Charles de la Tour, Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Santé et des Sports,
Christian Valmont, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.