Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
- Charles de la Tour
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Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
Session N°2 – Vote
Objet : Election des juges de la Suprême
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 53,
Vu les candidatures pour devenir juge à la Cour Suprême,
Les députés de la nation sont invités à voter. La question est la suivante : Qui souhaitez-vous voir comme juge de la Cour Suprême ?
Julien Vinel
Henri Bonneuil
Rappel du débat : http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=16&t=462
Rappel de l'article 53 de la constitution : Deux juges sont élus pour trois mois par l'Assemblée Nationale dans un même scrutin à un tour, chaque député disposant d’une seule voix. En cas d'égalité le membre le plus ancien l'emporte.
Reçoivent l'autorisation de voter, les personnes suivantes :
- Mademoiselle Isabelle Nerio (en remplacement de Monsieur Alberto Calvaho) : 67 sièges
- Monsieur Noah Weber (en remplacement de Monsieur Vincent Valbonesi) : 42 sièges
- Monsieur Charles De La Tour : 33 sièges
- Monsieur Alois Evrhart: 32 sièges
- Monsieur Jacques Sevran : 25 sièges
- Monsieur Mauro Garibaldi : 21 sièges
- Madame Marie Cossac : 20 sièges
- Monsieur Henri Bonneuil : 14 sièges
- Monsieur Austin Jidé (en remplacement de Madame May Maxson) : 13 sièges
Fin du vote le Lundi 26 juillet, 21h
Objet : Election des juges de la Suprême
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 53,
Vu les candidatures pour devenir juge à la Cour Suprême,
Les députés de la nation sont invités à voter. La question est la suivante : Qui souhaitez-vous voir comme juge de la Cour Suprême ?
Julien Vinel
Henri Bonneuil
Rappel du débat : http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=16&t=462
Rappel de l'article 53 de la constitution : Deux juges sont élus pour trois mois par l'Assemblée Nationale dans un même scrutin à un tour, chaque député disposant d’une seule voix. En cas d'égalité le membre le plus ancien l'emporte.
Reçoivent l'autorisation de voter, les personnes suivantes :
- Mademoiselle Isabelle Nerio (en remplacement de Monsieur Alberto Calvaho) : 67 sièges
- Monsieur Noah Weber (en remplacement de Monsieur Vincent Valbonesi) : 42 sièges
- Monsieur Charles De La Tour : 33 sièges
- Monsieur Alois Evrhart: 32 sièges
- Monsieur Jacques Sevran : 25 sièges
- Monsieur Mauro Garibaldi : 21 sièges
- Madame Marie Cossac : 20 sièges
- Monsieur Henri Bonneuil : 14 sièges
- Monsieur Austin Jidé (en remplacement de Madame May Maxson) : 13 sièges
Fin du vote le Lundi 26 juillet, 21h
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- Marie Cossac
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Re: Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
Ayant le choix entre un affreux bolchévique et un idéaliste écolo (deux rouges en gros), les 20 députés de Marie Cossac s'abstiennent.
Re: Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
20 députés pour Julien Vinel et 5 députés abstentionnistes.
Re: Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
14 député votèrent Henri bonneuil en rappellant devant les député surtout de droite que le Juge doit être jugé sur ses compétences et non sur son parti
- Charles de la Tour
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Re: Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
Les 33 députés de Charles de la Tour accorde leur voix à Monsieur Julien Vinel précisant qu'il ne regardait pas le parti auquel il avait adhéré mais à ses compétences, répondant ainsi aux propos de Monsieur Bonneuil
Maître du Jeu
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Re: Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
67 députés pour Julien Vinel
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
Re: Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
22 pour Julien Vinel
15 pour Henri Bonnueil
5 abstentions
15 pour Henri Bonnueil
5 abstentions
- Charles de la Tour
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Re: Session 2 - Election des juges de la Cour Suprême
Nombre de députés : 267
Nombre de votants : 257
Majorité absolue : 129
Monsieur Vinel : 142
Monsieur Bonneuil : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 62
La Représentation Nationale nomme Messieurs Vinel et Bonneuil comme juge de la Cour Suprême
Nombre de votants : 257
Majorité absolue : 129
Monsieur Vinel : 142
Monsieur Bonneuil : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 62
La Représentation Nationale nomme Messieurs Vinel et Bonneuil comme juge de la Cour Suprême
Maître du Jeu