[CS] Partis politiques

[Asuka Finacci]

Bonsoir, très chers membres de la Cour Suprême. Je souhaite, au nom de trois autres personnes ainsi que du mien, demander la création d'un nouveau parti politique.

Nom :

Parti Libéral Conservateur (PLC)

Membres fondateurs (par ordre alphabétique) :

François Bertrand
Jack Kusher
Zénodore du Plessis
Vincent Valbonesi

Motivations :

Les personnes sus-citées considèrent, notamment au vu des résultats électoraux récents, qu'une frange de l'opinion n'est pas représentée par les partis politiques actuellement en place. Nous avons donc pris la décision de créer un nouveau parti à la droite de la droite, afin de fédérer les tendances de la droite dure en Frôce.

Idéologie :

Le PLC se situera donc à la "droite de la droite", défendant notamment, comme son nom l'évoque, un fort libéralisme économique et un conservatisme résolu en matière de moeurs, mais il ne rejette pas pour autant les tendances nationales.

Pour la caution disons taux fixe, ça ira. A priori un quart de la caution sera versée par chaque membre fondateur. C'est toujours ce cher Jean Kess qui gère ?

Etant donné qu'ils ont 30 jours pour déposer les statuts, je ne vois aucun problème.

[Sébastien Capell]

C'est bon pour moi.

[Kyoshiro Sapporo]

Idem.

[Asuka Finacci]

Je demande officiellement la création du parti politique suivant :

Nom :

Rassemblement Ecologiste Citoyen (REC)

Membres fondateurs (par ordre alphabétique) :

Ondine d'Arcadie
Charlotte Boleyn de Rohan
Noah Gayet
Stefano Peruzzi

Le premier chef n'est pas connu. La direction est collégiale jusqu'à l'élection de son premier premier secrétaire.

Motivations :

Les personnes sus-citées considèrent, notamment au vu des résultats électoraux récents, qu'une frange de l'opinion n'est pas représentée par les partis politiques actuellement en place. Nous avons donc pris la décision de créer un nouveau parti peu enclin à être encarté à gauche ou à droite.

Idéologie :

Le REC est un parti politique basé sur une idéologie humaniste, écologiste (mais intelligente, pas question de décroissance mais d'adaptation) et qui milite pour l'égalité des droits.


Status

Préambule : Le Rassemblement Ecologiste Citoyen se définit comme un parti basé sur une idéologie d'humanisme, d'écologie raisonnée et militant pour la stricte égalité des droits.

Titre 1 : Les adhérents :

Article 11 : Tout résident frôceux, qu'il dispose du statut de citoyen principal ou secondaire, peut demander l'adhésion au REC s'il remplit les conditions suivantes :

- Avoir effectué les démarches administratives nécessaires à l'entrée sur le territoire à l'Aéroport International d'Aspen
- Ne pas être membre d'un autre parti politique
- Avoir motivé sa demande dans la zone publique des locaux du REC
- S'engager à respecter les convictions des autres membres du REC

Article 12 : Toute demande d'adhésion pourra être acceptée soit par initiative personnelle du Premier secrétaire, soit par un vote interne d'une durée de 24 heures. En cas d'égalité, l'adhésion sera acceptée.

Article 13 : Tout adhérent du REC a le droit d'intervenir dans les débats internes et de participer aux votes internes, sauf cas exceptionnel prévu dans l'article 16.

Article 14 : Tout adhérent du REC peut se porter candidat à l'occupation d'un poste du bureau politique

Article 15 : Tout adhérent du REC doit payer une cotisation mensuelle de 125 plz, un adhérent peut être dispensé de cotisation en cas de situation financière particulièrement délicate par décision du trésorier.

Article 16 : Un adhérent du REC ne peut être exclu que par un vote interne d'une durée de 48 heures. Une majorité qualifiée de 60 % sera requise, le potentiel exclu n'aura pas le droit de voter.

Titre 2 : Les sympathisants :

Article 21 : Tout résident frôceux, qu'il dispose du statut de citoyen principal ou secondaire, peut demander de disposer d'un statut de sympathisant du REC s'il remplit les conditions suivantes :

- Avoir effectué les démarches administratives nécessaires à l'entrée sur le territoire à l'Aéroport International d'Aspen
- Avoir motivé sa demande dans la zone publique des locaux du REC
- S'engager à respecter les convictions des autres membres du REC

Article 22 : Toute demande de statut de sympathisant devra être votée par le bureau exécutif.

Article 23 : Un sympathisant peut participer aux débats internes, mais ne peut pas prendre part aux votes internes.

Article 24 : Un sympathisant peut être exclu sur décision du bureau exécutif.

Titre 3 : Le bureau exécutif

Article 31 : Le bureau exécutif du REC est composé de trois membres :

- Le Premier secrétaire
- Le Porte-parole
- Le Trésorier

Article 32 : Le bureau exécutif est le seul compétent pour demander un vote interne

Titre 4 : Le Premier secrétaire

Article 41 : Le Premier secrétaire est élu par les adhérents et militants au suffrage uninominal direct à deux tours, chaque tour de vote doit durer 48 heures, en cas d'égalité le plus ancien l'emporte. S'il n'y a qu'un seul candidat, il est élu de facto.

Article 42 : Le Premier secrétaire dirige les négociations avec les autres formations politiques.

Article 43 : Le Premier secrétaire nomme les autres membres du bureau exécutif

Article 44 : Le mandat de Premier secrétaire est d'une durée de quatre mois reconductibles sans limitations.

Article 45 : Le Premier secrétaire peut être destitué par un vote des adhérents, uniquement en cas de force majeure, le vote doit durer au minimum 72 heures et demandera une majorité qualifiée de 60 %, pour ce vote le Premier secrétaire ne disposera pas du droit de vote.

Titre 5 : Le Porte-parole

Article 51 : Le porte-parole remplace le Premier secrétaire en cas d'absence prévue sans limite de temps ou imprévue supérieure à 3 jours.

Article 52 : Le porte-parole est chargé de la rédaction et de la publication des communiqués de presse du REC.

Article 53 : En cas de force majeure, le porte-parole peut être destitué par le Premier secrétaire.

Titre 6 : Le Trésorier :

Article 61 : Le trésorier est chargé de recueillir les cotisations, les dons de particuliers et d'éventuels financements publics.

Article 62 : Il est demandé au trésorier de refuser tout financement fait par une personne morale.

Article 63 : En cas de force majeure, le trésorier peut être destitué par le Premier secrétaire.

Titre 7 : Révision des status :

Article 71 : Les statuts ne peuvent être modifiés que par vote interne d'une durée de 72 heures, à la majorité absolue des votants.

Article 72 : Le REC peut être dissout par un vote interne d'une durée de 72 heures à l'unanimité des votants.

Pour la caution disons taux fixe, ça ira. Ca sera versé en bonnes et dues formes.

Ca me parait bon.

Tout le monde est d'accord ?

[Sébastien Capell]

OK, pour moi.

[Kyoshiro Sapporo]

Ok.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Ok.

[Armando Monsallio]

Nom :
Union de Solidarité Politique (USP)

Membres fondateurs (par ordre alphabétique) :
Jacob Abrams
Louis Derevet
Gustavo Riga
Igor Wronzoff

Motivations :
Nous considérons qu'à l'heure actuelle, beaucoup de politiques et de citoyens ne sont pas écoutés. Cette union aura donc pour but de rassembler des personnes issues de courants politiques différents pour que tout le monde ait son mot à dire en politique.

Idéologie :
Comme mentionné ci-dessus, l'USP réunira des idéologies diverses et variées et donc l'union n'a pas de place sur l'échiquier politique et peut être définie comme "au dessus des partis".

Statuts :

Statuts de l’Union de Solidarité Politique

I – Les adhérents

Article 1.1 : Tout citoyen frôceux secondaire ou non peut postuler à l’adhésion à l’USP.

Article 1.2 : Toute demande d'adhésion devra se faire dans le sujet approprié. Le candidat à l’adhésion devra remplir le formulaire suivant :

Nom :
Prénom :
Ville de résidence :
Motivations :

Article 1.3 : Toute adhésion requiert l’accord de la majorité des membres. Le vote aura une durée minimum de 24h.

Article 1.4 : Tout membre de l’USP devra verser une cotisation de 100 pluzins minimum par mois et de 500 Plz minimum par élection.

Article 1.5 : Tout membre a le droit à la parole au sein de l’union.

Article 1.6 : Tout membre a le droit de vote au sein de l’union.

Article 1.7 : Le renvoi d’un membre se fait sur décision de la majorité des membres. Le vote aura une durée minimum de 24h.


II – La direction

Article 2.1 : L’USD est dirigée par le bureau exécutif qui est constitué :
- Du Président
- Du Vice-président
- Du Trésorier

Article 2.2 : Le Président est élu pour une durée de deux mois lors d’un scrutin uninominal à 1 tour. Le vice-président étant le deuxième candidat ayant récolté le plus de voix

Article 2.3 : Le Trésorier est élu pour une durée de deux mois lors d’un scrutin uninominal à 1 tour.

Article 2.4 : Le Président dirige l’union.

Article 2.5 : Le Vice-Président conseille et aide le Président dans sa charge.

Article 2.6 : Le Trésorier gère et récolte les fonds de l’union.

Article 2.7 : Les charges de Président et de Trésorier peuvent être cumulées.

Article 2.8 : Seuls les membres du bureau exécutif peuvent parler au nom du parti.

Article 2.9 : En cas de faute grave, le Trésorier ou le Vice-Président peuvent être renvoyés par le Président.

Article 2.10 : Le bureau exécutif peut être dissout à la suite d’un vote de 48h minimum après un souhait émis par 2 membres au minimum.


III – La révision des statuts

Article 3.1 : Les statuts peuvent être révisés après un vote de 48h minimum.

Article 3.2 : Ce vote devra être de l’initiative du Président ou d’au moins 2 membres de l’union.

IV – La dissolution de la formation

Article 4.1 : L’Union de Solidarité Politique ne peut être dissoute que par la Cour Suprême ou par un vote à l’unanimité des membres de l’union de 72h maximum.

*


Restitution de la caution : Taux fixe

Votre avis ?

[Sébastien Capell]

L'article 1.4 me surprend. Je suis d'accord avec une cotisation mensuelle de 100 Plz. Par contre, je ne comprends par l'intérêt de faire payer 500 Plz par élection, les candidatures aux élections sont totalement libres en frôce. A condition bien-sûr de respecter le code électoral. Je considère que cette cotisation va à l'encontre du principe d'élection libre.

Je souhaite des précisions supplémentaires quand à l'article 2.10. Qui sont ces deux membres qui peuvent demander un vote pour dissoudre le bureau exécutif. Des membres de ce même bureau ou de simples adhérents ?

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Comme le dit Sébastien, l'article 1.4 ne me semble pas très clair. S'il s'agit de payer 500 plz pour participer à une élection, il n'est clairement pas conforme à la Loi puisqu'il instaure une nouvelle condition d'éligibilité.