[Arrêté] Elections consultatives pour la mairie d'Aspen

[Natalia Fevernova]

Vu la Constitution,
Vu le Code des Régions,

Suite aux nombreuses candidatures au poste de maire d'Aspen,
Vu la qualité des projets,
Considérant la population importante de cette ville,
Après consultation de la Commission Electorale,

Le Vice-premier ministre, Ministre de la Justice et des Institutions adopte l'arrêté suivant :

Article 1er. -

Tous les résidents d'Aspen de nationalité frôceuse, ou étrangère établis depuis plus de deux ans de façon légale, sont invités à prendre part au vote consultatif pour la désignation du maire d'Aspen.

Article 2. -

Le vote utilisera le système demochoice, à hauteur d'un identifiant par résident.

Article 3. -

Le vote se fera sur le mode du scrutin altenatif.

Article 4. -

Le vote aura lieu du vendredi 4 novembre à 18 heures au samedi 5 novembre à 18 heures.
En cas de retard inférieur ou égal à 3 heures, la fin du vote sera décalée d'autant de minutes que nécessaire pour que la durée effective du vote soit de 24 heures.
En cas de retard supérieur à 3 heures, une nouvelle date sera fixée par arrêté.

Article 5. -

Bien que le pouvoir de nomination revienne formellement au ministre, celle-ci s'engage à nommer le vainqueur du scrutin.

Article 6. -

Ce vote n'étant pas prévu par le Code Electoral, les règles sur les médias ne seront pas appliquées, toutefois le ministère demande solennellement à ceux-ci de faire le maximum pour ne pas influer sur le résultat de la consultation.

Aspen, le 3 novembre 2011
Natalia Fevernova, Vice-premier ministre, Ministre de la Justice et des Institutions

[Niamh Fourcade]

Heu, il sert a quoi le maire d'aspen ?

[Natalia Fevernova]

HRP/ A la même chose que les autres maires, c'est du RP. \HRP

[Asuka Finacci]

Les identifiants ont été envoyés aux résidents d'Aspen.

Si j'en ai oublié un ou plusieurs, veuillez le signaler ici.