Procès Banque de Frôce c/ M. Drouet

[Henri Quineault]

Pour le procès Drouet je propose, en tenant compte que le contrat est déjà rompu et l'homme déjà expulsé selon les dires de Kess.

- Paiement du loyer dû d'un montant de 1 000 pluzins
- Peine de dommages et intérêts d'un montant de 200 pluzins.

Qu'en pensez vous ?

[Natalia Fevernova]

Comme l'expulsion a déjà eu lieu sans fondement légal (ni autorisation, ni interdiction), je pense que la Cour devrait se contenter de demander le paiement du loyer.

[Henri Quineault]

Mouais ok.


Qu'en penses la 3ème juge dont je me souviens jamais du nom, juste de la paire de nibard ?