L-2011-04-10 : Carte Jeunesse Culture Patrimoine

[Asuka Finacci]

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine

Article 1 : La présente loi établit un chèque culture patrimoine émis par le Ministère chargé de la Culture à destination jeunes âgés de 16 à 25 ans.

Article 2 : Le prix de la Carte Jeunesse Culture Patrimoine est fixé 15 pluzins et possède une durée illimitée jusqu'à l'expiration de la limite supérieure d'âge visée à l'article 1 de la présente loi.

Article 3 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine est personnelle et ne peut être cédée, prêtée ou vendue à un tiers.

Article 4 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine est disponible auprès du Ministère chargé de la Culture ou localement auprès des Mairies.

Article 5 : La Carte Jeunesse Culture Patrimoine donne accès gratuitement aux monuments inscrits au Patrimoine Culturel Frôceux tels qu'établit par l'article 101 de la loi L-2011-01-13 relative au Patrimoine Culturel Frôceux.

Article 6 : Le Ministre chargé de la Culture est chargé de l'application de la présente loi.

Fait à Aspen, le 19 avril 2011
Kyoshiro Sapporo, Ministre de la Culture, de la Jeunesse et des Sports
Asuka Finacci, Président de la République
Morgane Adelie, Premier ministre