D-2011-04-08 : Application de la L-2011-04-06

[Asuka Finacci]

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret d'application à la Loi L-2011-04-06

Article 1 : En application de l'alinéa 1 de l'article 3 de la loi L-2011-04-06 relative à la construction d'un circuit automobile frôceux, l'entreprise Finacci Motors est chargé de la conception du circuit automobile selon le dossier fourni lors de l'appel d'offre.

Article 2 : En application de l'alinéa 2 et 3 l'article 3 de la loi L-2011-04-06 relative à la construction d'un circuit automobile frôceux, l'entreprise Bati Frôce est chargé de la réalisation du circuit automobile et de la conception et de la réalisation des infrastructures associés selon le dossier fourni lors de l'appel d'offre.

Article 3 : Le circuit automobile est officiellement dénommé "Circuit International de Provença".

Fait le 18 avril 2011 à Aspen

Kyoshiro Sapporo, Ministre de la Culture, de la Jeunesse et des Sports
Vincent Valbonesi, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi
Asuka Finacci, Président de la République
Morgane Adelie, Premier ministre