Justice

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Stefano Peruzzi
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Justice

Message par Stefano Peruzzi »

IX - Autres pouvoirs des Maitres du Jeu

9.1 ) La Cour de Justice et le Médiateur de la République sont placés sous l'autorité des Maitres du Jeu.

9.2 ) Un Maitre du Jeu sera désigné comme Médiateur et un autre comme Président de la Cour de Justice pour une durée illimitée.

9.3 ) Les Maitres du Jeu n'héritant d'aucun des deux postes prévus à l'article 9.2 et n'étant pas nommés ou élus juge ou président de la Cour Suprême seront désignés Juge de la Cour de Justice, en cas d'effectif manifestement insuffisant, ils pourront demander aux autres membres du Comité de scénarisation de complèter l'instance.

9.4 ) Les anciens tenants de ces postes seront dédommagés par une indemnité correspondant à 100 jours de travail dans l'institution.

9.5 ) Dans un souci de respect du Role Play, les Maitres du Jeu pourront déléguer leurs pouvoirs exercés à la Cour de Justice à un de leurs PNJ.
Y a t-il des volontaires pour occuper les deux postes ?
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Ciaran McKenna
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Re: Justice

Message par Ciaran McKenna »

Bah je peux continuer à la médiation, pas de souci. :)
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Annabelle Merteuil
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Enregistré le : 25 juin 2010, 23:47

Re: Justice

Message par Annabelle Merteuil »

Faut voir avec Niamh, je suis président de la CS, donc je ne peux pas.
Annabelle Merteuil

~ Directrice de l'Institut National des Statistiques et des Etudes Economiques Frôceuses ~
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