À mon avis, ce préambule est mal rédigé. Plutôt que de recopier quelques principes, comme "tous les citoyens frôceux naissent et demeurent libres et égaux en droit", on devrait faire directement référence à des textes existants, comme la déclaration des droits de l'homme.Le Peuple Frôceux proclame solennellement son attachement aux Droits de l’Homme, aux droits sociaux et aux droits environnementaux tels qu’ils sont définis ci-après :
* Tous les citoyens frôceux naissent et demeurent libres et égaux en droit.
* Nul ne peut être condamné à la peine de mort.
* La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
* Le droit de grève s’exerce dans le cadre des lois qui le règlementent. Tout travailleur participe, par l’intermédiaire de ses délégués, à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu’à la gestion des entreprises.
* La Nation garantit l’égal accès de l’enfant et de l’adulte à l’instruction, à la formation professionnelle et à la culture.
* L’organisation de l’enseignement public gratuit et laïque à tous les degrés est un devoir de l’État.
* La République Frôceuse, fidèle à ses traditions, se conforme aux règles du droit public international. Elle n’entreprendra aucune guerre dans des vues de conquête et n’emploiera jamais ses forces contre la liberté d’aucun peuple.
* Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable. A cet effet, elles concilient la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social. La recherche et l'innovation doivent apporter leur concours à la préservation et à la mise en valeur de l'environnement.
Le présent Préambule inspire l'action internationale de la Frôce.
Règles de conjugaison, de ponctuation, etc. :
Pour l'instant, c'est assez folklorique. Un coup on va conjuguer nos articles au présent (en général, ceux qu'on a recopiés ailleurs), un coup ça sera au futur.
De même, on va avoir des parenthèses, des énumérations, des exemples... alors que ça n'a rien à faire dans un texte juridique.
Si on veut faire un rafistolage de la Constitution, il faudra aussi passer par un toilettage histoire que ça ressemble déjà plus à ce que c'est censé être, à savoir une Constitution.
Au sujet des annexes :
À mon avis, faire référence à des annexes n'est pas le rôle d'un article de Constitution. Une annexe ne fait pas partie du texte, elle s'ajoute juste au texte pour l'expliquer. Si on veut donner une valeur constitutionnelle au texte de l'annexe, il faut alors l'intégrer carrément dans un article de la Constitution.
Au sujet de l'INSEEF :
À mon avis, ça n'a rien à faire dans une Constitution. Soit ça doit faire l'objet d'une loi, soit de la charte du forum.
