D-2010-10-16 - Nomination du Gouvernement Valmont III

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Références : http://www.republique-froceuse.com/wiki ... 2010-10-16

REPUBLIQUE FRÔCEUSE

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret portant nomination du Gouvernement Valmont III

Article 1er : Conformément à l'article 15 de la Constitution, le Gouvernement est ainsi constitué :

• Monsieur Mike Reynolds est nommé Ministre de l'Emploi, des Affaires Economiques et Sociales,
• Monsieur Sébastien Capell est nommé Ministre de l'Intérieur et de la Défense,
• Mademoiselle Isabella Nerio est nommée Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Institutions,
• Monsieur Alberto Calvaho est nommé Ministre de la Santé et de la Recherche,
• Monsieur François Martinez est nommé Ministre de l'Education et de l'Enseignement Supérieur,
• Monsieur John Wilson est nommé Secrétaire d'Etat à la Culture et aux Sports, sous l'autorité du Ministère de l'Education et de l'Enseignement Supérieur.

Article 2 : Le mandat du Gouvernement et des Ministres prendra fin au lendemain de l'élection législative, ou en cas de destitution du Premier Ministre par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, ou encore après décision du Président de la République, conformément aux articles 16 et 28 de la Constitution.

Fait à Aspen,
le 20 octobre 2010,
par Christian Valmont, Premier Ministre,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.