D-2010-10-15 - Nomination du Premier Ministre

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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D-2010-10-15 - Nomination du Premier Ministre

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REPUBLIQUE FRÔCEUSE
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Premier Ministre
Article 1er : Monsieur Christian Valmont est nommé Premier Ministre, en charge des Affaires Etrangères, conformément à l'article 15 de la Constitution.

Article 2 : Le mandat de Monsieur Valmont prendra fin au lendemain des élections législatives, ou en cas de destitution par la Cour Suprême ou par une motion de censure, ou après sa démission, conformément à l'article 28 de la Constitution.


Fait à Aspen,
le 20 octobre 2010,

par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Ancien Président de la République Frôceuse,
Membre de droit à la Cour Suprême,
Directeur des Editions Lacroix,
Directeur Adjoint de Meade Airlines.


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