REPUBLIQUE FRÔCEUSE
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :Décret de nomination d'un Conseiller aux Affaires Sociales
Article 1er : Mademoiselle Hélène Le Menn est nommée Conseiller aux Affaires Sociales, auprès du Président de la République.
Article 2 : Le Conseiller aux Affaires Sociales est chargé au travers de remarques avisées et de son expérience en milieu social, d'aider le Président de la République à aiguiller ses choix politiques. Il assure par sa présence le rôle de soutien dans le domaine social et des relations publiques.
Article 3 : Le Conseiller aux Affaires Sociales est placé sous l'autorité exclusive du Président de la République. Il ne fait nullement partie du Gouvernement et ne participe pas aux Conseils des Ministres.
Article 4 : Le Conseiller aux Affaires Sociales dispose d'un salaire net mensuel de 1500 pluzins. Il est sousmis aux conditions du Code Economique pour pouvoir en disposer.
Article 5 : Le mandat du Conseiller aux Affaires sociales prend fin à la démission de ce dernier, ou en cas de décès, ou en cas de vacance définitive du Président de la République ou au lendemain d'une nouvelle élection présidentielle.
Fait à Aspen,
le 20 octobre 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.
le 20 octobre 2010,
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République.