D-2010-09-06- Nomination du Gouverneur de la Banque de Frôce

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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
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D-2010-09-06- Nomination du Gouverneur de la Banque de Frôce

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REPUBLIQUE FRÔCEUSE
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Gouverneur de la Banque de Frôce
Article 1er : Monsieur Jean Kess est nommé Gouverneur de la Banque de Frôce, conformément à l'article 1202 de la Loi Organique instaurant un Code Economique.

Article 2 : Le mandat de Monsieur Kess prendra fin en cas d'inactivité non-justifiée depuis plus de 10 jours, par décret du Président de la République, de décès ou de démission, de facto.


Fait à Aspen,
le 18 septembre 2010,

par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Christian Valmont, Premier Ministre,
Vincent Valbonesi, Ministre de l'Economie, des Finances, du Travail et du Budget
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Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Ancien Président de la République Frôceuse,
Membre de droit à la Cour Suprême,
Directeur des Editions Lacroix,
Directeur Adjoint de Meade Airlines.


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