72 résultats trouvés
- 31 mars 2012, 13:13
- Forum : Salle Nephtys
- Sujet : Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
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Re: Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
Très bien dans ce cas j'annonce le verdict ce soir.
- 31 mars 2012, 12:18
- Forum : Salle Nephtys
- Sujet : Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
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Re: Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
J'attendais la réponce du juge De Sensualist, car dans sa première intervention elle ne fait qu'expliquer ce qu'elle pense de l'affaire, mais n'a toujours pas donné son verdict une fois que tout le monde a parlé et a donné ses arguments. Donc pour l'instant, nous avons : 1 voix : Coupable 2 voix : N...
- 27 mars 2012, 18:18
- Forum : Salle Nephtys
- Sujet : Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
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Re: Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
Il y a plusieurs principes que nous devons suivre si nous voulons interpréter une loi (surtout au pénal) L'interprétation stricte de la loi (Ce qui n'est pas interdit expressément est autorisé) L'interprétation de la loi au sens large lorsqu'elle est favorable au prévenu Toute personne est censée co...
- 27 mars 2012, 17:43
- Forum : Corbeille
- Sujet : [Discussions diverses]
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Re: [Discussions diverses]
Je ne souhaite pas débattre sur ce point, je connais vos positions la dessus et je sais que quoi que je puisse dire rien ne les changera, alors je vous dis simplement bonne continuation et bonne chance pour la suite.
Re: Adhésions
Alors qu'un nouveau membre demandait son adhésion, Simon Duhamel remettait sa carte d'adhérent du PLC avant de quitter les locaux du parti.
- 27 mars 2012, 17:21
- Forum : Corbeille
- Sujet : [Discussions diverses]
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Re: [Discussions diverses]
Malheureusement, je trouve que le PLC devient un parti juif purement et simplement, j'ai presque l'impression d'habiter Israël et non pas en Frôce. Les communiqués, les réactions, et les commentaires le prouvent, et je ne souhaite pas être associé à ce parti qui a bien changé depuis le moment ou j'a...
- 21 mars 2012, 17:53
- Forum : Salle Nephtys
- Sujet : Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
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Re: Procès Hugo Salinovitch c./ Benjamin McGregor
Je tiens à rapeller que dans une démocratie éclairée comme la nôtre, ce qui n'est pas écrit comme interdit est donc autorisé! Or à aucun moment, il est écrit dans cette Loi organique que le président de l'Assemblée Nationale n'a le droit d'exclure un représentant parlemantaire . Il est encore moins...
- 12 mars 2012, 16:30
- Forum : Salle d'Audience
- Sujet : Procès H.Salinovitch c/ B.McGregor
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Re: Procès H.Salinovitch c/ B.McGregor
L'audience est suspendue, la cour se retire pour délibérer.
- 12 mars 2012, 16:22
- Forum : Salle des dépôts de plaintes
- Sujet : Plainte contre X pour enlèvement
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Re: Plainte contre X pour enlèvement
La plainte telle qu'elle est présentée est irrecevable. Plainte contre X pour enlèvement. Crime de catégorie E. Il serait judicieux maître au vu de votre fonction de préciser un peu plus votre plainte et me donner tous les faits et éléments de l'affaire si vous voulez que nous puissions faire quelqu...
- 11 mars 2012, 19:11
- Forum : Salle d'Audience
- Sujet : Procès H.Salinovitch c/ B.McGregor
- Réponses : 16
- Vues : 4470
Re: Procès H.Salinovitch c/ B.McGregor
Bien, chacun d'entre vous a exprimé son point de vue et ses arguments, nous pouvons passer aux plaidoiries, nous commencerons par la partie plaignante et ses demandes, tout de suite après, monsieur McGregor en tant qu'accusé aura le dernier mot. Tout de suite après Salinovitch, vous pouvez plaider M...