Frôce - Archives V2

Monsieur le Procureur de la République,

En tant qu'avocat désigné par Monsieur Sébastien Capell, je souhaite déposer une plainte contre le magazine Bouba pour diffamation.
Cette plainte fait suite à la dépêche AFP du 03 septembre 2010.

Vous trouverez ci joint, une copie de ladite dépêche.
Mon client souhaite se constituer partie civile.

Cordialement.

M^e Richard Mathieu Phillippe Pierre Le Maud.
Avocat - Notaire.

Copie :
http://img837.imageshack.us/img837/8725/afprh.jpg

Je confirme avoir mandaté Maitre Richard Le Maud pour être mon avocat dans cette affaire.

Monsieur Makhno semble avoir oublié cette affaire.

Il n'est visiblement plus là.

j'ai déposé une requête auprès de la cour suprême afin de demander son éviction.

Raaah crotte. En effet, je ne comprenais pas pourquoi j'avais été licencié.

He oui. en tout cas, j'espère que la CS lancera vite le dépôt de candidature, la chaise de Procureur n'est que trop vide.

Selon l'article 805 du Code Pénal promulgué le 26 Juin 2010 par le président de la République Gérard Lagrange, qui confie la prérogative de déterminer le caractère recevable ou irrecevable d'une plainte au Procureur de la République,
Selon l'article 411-2 qui détermine l'infraction "Propos à caractère diffamatoire" comme reconnue par le Code Pénal,
Considérant que le Maître Richard Mathieu Phillippe Pierre Le Maud invoque la diffamation,

Le présent dossier est considéré comme recevable par le parquet et sera étudié. Cependant des explications de l'accusation sont requis et le Magazine Bouba est convoqué pour s'exprimer afin d'établir sa défense, après quoi un compromis sera suggéré par le Procureur de la République.

A Aspen,
Le 13/10/2010

John Estrade a écrit :j'ai déposé une requête auprès de la cour suprême afin de demander son éviction.

merci d'avoir aidé la société, ce truand ne mérite pas d'occuper ce poste ni aucun autre d'ailleurs !

Gustav Källstrom-Dudinant a écrit :

John Estrade a écrit :j'ai déposé une requête auprès de la cour suprême afin de demander son éviction.

merci d'avoir aidé la société, ce truand ne mérite pas d'occuper ce poste ni aucun autre d'ailleurs !