[Débat] Loi relative aux organismes génétiquement modifiés
Posté : 30 juil. 2013, 16:30
Bonjour,
J'ouvre ce débat concernant l'interdiction des OGMs en Frôce qui est un souhait Présidentiel.
J'ouvre ce débat concernant l'interdiction des OGMs en Frôce qui est un souhait Présidentiel.
Bon débat.Loi relative aux organismes génétiquement modifiés
Vu la Constitution,
Article Premier.- La Loi relative aux organismes génétiquement modifiés adoptée le 11.11.2010 est abrogée.
Article 2.- La culture, la possession et la recherche d'organismes génétiquement modifiés sont interdites sur le sol frôçeux dés l'adoption de ce texte.
Fait à Aspen,
Le 30/07/2013
Louise Leroy, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports.
Léon Boniface, Premier ministre,
George Montgomery, Président de la République