[Ministère] Décrets
Posté : 27 juin 2013, 21:54
Vu l'etat du centre pénitentier des Baumettes d'Aspen,
Vu les conditions d'hygiènes observées dans les cellules,
Article 1
Le Ministère de la Justice et des Institution débloque la somme de 500 000 Plz.
Article 2
Cette somme est allouée à une opération de dératisation et de désinsectisation du centre pénitencier des Baumettes d'Aspen. Cette opération devra débuter dans les 20 jours suivant la publication du présent décret.
Fait à Aspen, le 27/06/2013
par Thomas François, Ministre de la Justice et des Institutions