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Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 13 juin 2013, 00:05
par François Bertrand
Chers collègues, chers confrères,
En qualité de président de l'Assemblée nationale provisoire (en attendant la prochaine élection), je ne souhaite pas pénaliser le travail législatif actuel. C'est pourquoi je vous propose d'inaugurer le travail de la commission par un dépôt des candidatures pour les représentants volontaires qui souhaiteraient intégrer la commission parlementaire d'enquête sur le contrat Kent&Dereck/Arabie Saoudite. (durée : 24 heures)
Je précise que mon travail s'achèvera dès la composition définitive de cette commission, je laisserai alors mon successeur conduire la commission d'enquête et la commission nommer un rapporteur.
Je vous précise avoir proposé à certains citoyens engagés leur participation. J'attends leur réponse.
Cdlt
François Bertrand
Re: Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 13 juin 2013, 01:43
par François Bertrand
Caroline Askalovitch, en tant que citoyenne et membre du gouvernement, participera à la Commission d'enquête conformément à l'article 603 du règlement sur l'Assemblée nationale. J'attends la confirmation de M. Hugo Salinovitch qui a également été invité à prendre part aux travaux qui seront menés par cette commission, et ce, en tant que citoyen.
Re: Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 13 juin 2013, 06:11
par Luca Pappa
Je souhaite être membre de cette commission.
Re: Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 13 juin 2013, 06:38
par François Bertrand
Je suis également candidat pour intégrer cette commission d'enquête.
Re: Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 13 juin 2013, 11:41
par André Cesari
Je suis candidat pour intégrer cette commission.
Re: Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 14 juin 2013, 01:17
par François Bertrand
Le dépôt des candidatures pour cette commission d'enquête est terminé.
Voici les noms retenus pour l'intégrer :
- Caroline Askalovitch, en qualité de membre du gouvernement
- Hugo Salinovitch, en qualité de citoyen frôceux
- Luca Pappa, en qualité de représentant parlementaire
- André Cesari, en qualité de représentant parlementaire
- François Bertrand, en qualité de représentant parlementaire
Je rappelle que cette commission parlementaire devra élire en son sein un rapporteur qui puisse conduire les enquêtes et porter les conclusions à l'attention du public.
Qui, parmi les membres de la commission, souhaite en être le rapporteur ? Les candidats n'ont qu'à l'annoncer ici même et chacun d'entre nous décidera d'en désigner un.
Le rapporteur qui sera élu devra ouvrir les travaux dans la salle concernée.
HRP : Les évolutions de l'enquête seront scénarisées par un jet de dés avec la participation d'un MJ.
Re: Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 17 juin 2013, 02:45
par François Bertrand
Considérant que personne d'autre parmi les membres de cette commission ne souhaite en être le rapporteur, j'avais proposé cette responsabilité à M. Hugo Salinovitch. J'attends aujourd'hui sa confirmation.
Re: Dépôt des candidatures - Commission contrat d'armement
Posté : 22 juin 2013, 22:36
par François Bertrand
Suite au refus de M. Salinovitch et puisque personne ne souhaite être le rapporteur de la commission, je présente ma candidature.