Frôce - Archives V2

Proposition de loi portant à modification de la carte des vacances scolaires

Article unique :

L'article 101 de la loi L-2012-04-04 sur les vacances scolaires du 17 avril 2012 est réécrit comme suit :

Article 101 :

Le territoire de la République Frôceuse est divisé en 5 zones constituées comme suit :

Zone A : Baléares et Valence
Zone B : Catalogne
Zone C : Corse-Sardaigne et Toscane
Zone D : Piémont
Zone E : Provence

Fait à Aspen,
le XX/XX/2013

Stefano Peruzzi, Représentant parlementaire groupe RSE,
Thomas Rolland, Représentant parlementaire groupe RSE,
Hugo Salinovitch, Représentant parlementaire groupe RSE,
Valentino Borgia, Premier ministre,
Asuka Finacci, Président de la République

Durée du débat : 72 heures

Madame le président de l'Assemblée,
Mesdames et messieurs les députés,

Cette proposition est totalement technique pour adapter la loi au nouveau découpage administratif.

Le choix de regrouper Baléares et Valence ainsi que Corse-Sardaigne et Toscane permet d'équilibrer la population des zones tout en maintenant une certaine cohérence géographique.

Je vous remercie.

Fin du débat.