Frôce - Archives V2

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de la Défense arrête,

Article 1 :
Monsieur Vincent Valbonesi est nommé maire de Casastra.

Article 2:
Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 28 mai 2013.

Fait à Aspen, le 28 janvier 2013
par Priam Pastor, Ministre d'Etat, de l'Intérieur et de la Défense

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de la Défense arrête,

Article 1 :
Monsieur Richard Cypher est nommé maire de Farelle.

Article 2:
Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 28 mai 2013.

Fait à Aspen, le 28 janvier 2013
par Priam Pastor, Ministre d'Etat, de l'Intérieur et de la Défense

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de la Défense arrête,

Article 1 :
Monsieur François Bertrand est nommé Maire de Lônes.
Monsieur Marc de St Imberb est nommé Maire de Symphorien.

Article 2:
Les mandats des maires nommés ce jour se termineront le 29 mai 2013.

Fait à Aspen, le 29 janvier 2013
par Priam Pastor, Ministre d'Etat, de l'Intérieur et de la Défense

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de la Défense arrête,

Article 1 :
Monsieur Philippe Pastorin est nommé maire de Sainte-Marie-Les-Bains.

Article 2:
Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 1er Juin 2013.

Fait à Aspen, le 1er Février 2013
par Priam Pastor, Ministre d'Etat, de l'Intérieur et de la Défense

Vu le Code des collectivités territoriales,
Le Ministre de la Défense et de l'Intérieur arrête,

Article 1 : Pierre Vasseur est nommé Maire de la ville d'Aspen.

Article 2 : Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 14 Août 2013.

Vu le Code des collectivités territoriales,
Le Ministre de la Défense et de l'Intérieur arrête,

Article 1 : Antigone Gautier est nommé Maire de la ville d'Hofbach.

Article 2 : Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 30 Août 2013.

Vu le Code des collectivités territoriales,
Le Ministre de la Défense et de l'Intérieur arrête,

Article 1 : Benoit Pripyat est nommé Maire de la ville de Kervern.

Article 2 : Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 3 Septembre 2013.

Vu le Code des collectivités territoriales,
Le Ministre de la Défense et de l'Intérieur arrête,

Article 1 : Dimitri Teubert est nommé Maire de la ville de Hofbach.

Article 2 : Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 17 septembre 2013.

Vu le Code des collectivités territoriales,
Le Ministre de la Défense et de l'Intérieur arrête,

Article 1 : Debora Da Silva est nommée Maire de la ville de Elrado.

Article 2 : Le mandat du maire nommé ce jour se terminera le 17 septembre 2013.

Vu la montée de l'insécurité dans la capitale,
Le Ministre de la Défense et de l'Intérieur arrête,

Article 1 : Les missions de la police de proximité sont suspendues provisoirement.

Article 2 : La totalité des effectifs de la police de proximité, à l'exception des personnels administratifs, est affectée provisoirement aux services de la police urbaine

Article 3 : les policiers de la police de proximité bénéficieront des mêmes moyens d'intervention que les policiers de la police urbaine.

Article 4 : Les policiers de la police de proximité entrent dès la promulgation de cet arrêté dans une période de formation d'un mois afin de les sensibiliser aux méthodes de travail de la police urbaine

Vu le Code général des collectivités territoriales,
Le Ministre d'Etat, Ministre de l'Intérieur et de la Défense arrête,

Article 1 :
Madame Asuka Finacci est nommée Maire d'Uzarie
Monsieur Eric de Labarre est nommé Maire de Nobles des Prigors
Monsieur Thomas François est nommé Maire de Tosla les Bains
Monsieur Benjamin McGregor est nommé Maire de Chouchenn
Monsieur Jean-Sébastien Boremanne est nommé Maire d'Assolac
Monsieur Julian Robson est nommé Maire de Vauxin.

Article 2:
Les mandats des maires nommés ce jour se termineront le 4 décembre 2013.

Fait à Aspen, le 4 juillet 2013
par Luca Pappa, Ministre d'Etat, de l'Intérieur et de la Défense