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[Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 21 janv. 2013, 04:36
par Jean Kess
RSE :

Somme perçue : 100 000 plz
Dépenses en communication : 18 000 plz (3 affiches)
Dépenses en meetings : 80 000 plz (1 niv 4 + 2 niv 3 )
Total des dépenses : 98 000 plz
Surplus : 2 000 plz

ADL :

Somme perçue : 100 000 plz
Dépenses en communication : 27 000 plz (3 affiches + 1 clip)
Dépenses en meetings : 72 000 plz (1 niv 4 + 1 niv 3 + 1 niv 2)
Total des dépenses : 99 000 plz
Surplus : 1 000 plz

AN :

Somme perçue : 96 000 plz
Dépenses en communication : 0 plz
Dépenses en meetings : 96 000 plz (1 niv 4 + 1 niv 3 + 1 niv 2 + 3 niv 1)
Total des dépenses : 96 000 plz
Surplus : 0 plz

RDF :

Somme perçue : 100 000 plz
Dépenses en communication : 12 000 plz (2 affiches)
Dépenses en meetings : 88 000 plz (2 niv 4 + 1 niv 3)
Total des dépenses : 100 000 plz
Surplus : 0 plz

PSD :

Somme perçue : 100 000 plz
Dépenses en communication : 24 000 plz (2 clips + 1 affiche)
Dépenses en meetings : 48 000 plz (1 niv 4 + 1 niv 2)
Total des dépenses : 72 000 plz
Surplus : 28 000 plz

CH :

Somme perçue : 54 900 plz
Dépenses en communication : 0 plz
Dépenses en meetings : 24 000 plz (1 niv 3)
Total des dépenses : 24 000 plz
Surplus : 30 900 plz

UPF :

Somme perçue : 88 000 plz
Dépenses en communication : 12 000 plz (2 affiches)
Dépenses en meetings : 32 000 plz (1 niv 4)
Total des dépenses : 44 000 plz
Surplus : 44 000 plz

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 16:19
par Jean Kess
Aide publique

Total : 120 000 plz
Correspondance par député : 449,44 plz

UPF : 20 députés > 8988,80 plz
CH : 24 députés > 10786,56 plz
PSD : 35 députés > 15730,40 plz
RDF : 36 députés > 16179,84 plz
AN : 43 députés > 19325,92 plz
ADL : 51 députés > 22921,44 plz
RSE : 58 députés > 26027,52 plz

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 16:22
par Jean Kess
Versements à effectuer après validation de la Cour des Comptes :

UPF : 44000 + 8988,80 = 52988,80 plz
PSD : 28000 + 15730,40 = 43730,40 plz
CH : 30900 + 10786,56 = 41686,56 plz
RSE : 2000 + 26027,52 = 28027,52 plz
ADL : 1000 + 22921,44 = 23921,44 plz
AN : 0 + 19325,92 = 19325,92 plz
RDF : 0 + 16179,84 = 16179,84 plz

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 16:29
par Silvio de Bratt
http://www.republique-froceuse.com/and/ ... f=10&t=127

La loi a été modifiée entre temps Monsieur le Gouverneur. Il n'y a plus de remboursement forfaitaire des frais de campagne.

Uniquement l'aide publique de 120 000 pluzins désormais.

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 16:41
par Jean Kess
Ce n'est pas le remboursement des frais engagés (sans quoi l'AN et le RDF n'auraient pas eu 0 plz), mais celui de l'argent non utilisé.

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 16:44
par Silvio de Bratt
Quel est le texte de loi qui implique le remboursement de l'argent non utilité ? J'ai peut être sauté un article.

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 16:53
par Jean Kess
La loi abrogée encadrait le remboursement des dépenses effectuées.

Jamais aucune disposition n'a requis ou interdit le remboursement de ce qui n'a pas été dépensé. Par défaut, ça a toujours été pratiqué par réalisme.

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 16:57
par Silvio de Bratt
L’objectif étant de réguler l’argent en circulation, la loi sur le financement a été faite pour éviter de balancer trop d’argent ainsi que pour responsabiliser les candidats.

Mais si ça parait révolutionnaire, alors remboursons, mais je ne vois pas l’intérêt d'envoyer 100 000 pluzins pour n'en dépenser que 10 000.

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 17:04
par Jean Kess
Le principal intérêt de beaucoup dépenser c'est d'avoir beaucoup de points à la pondération, ce n'est pas pour rien que les partis qui n'ont pas dépensé au moins 90 % de leur budget se sont retrouvés avec des scores bien inférieurs à ce qu'ils pouvaient espérer en début de campagne. Ne pas rembourser ça fait un peu "double peine".

Je pense que si nous décidons de ne plus rembourser les trop perçus, nous risquons d'avoir des listes qui augmentent plusieurs fois leurs budgets chose qui rendrait la comptabilité encore plus difficile.

Et j'ai déjà dit que je pensais que cette "responsabilisation" allait à terme tuer les petits partis qui n'ont pas de mécène. Mais le but n'est pas de discuter de mon opinion mais de déterminer si la jurisprudence dicte de rembourser comme ce n'est pas interdit ou de ne pas rembourser comme ce n'est pas prévu.

Re: [Janvier 2013] Comptes de campagne

Posté : 07 févr. 2013, 18:36
par Silvio de Bratt
La Cour des Comptes valide les comptes de campagne.

Fait à Aspen, le 07/02/2013.

Par,
Silvio de Bratt, président de la Cour des Comptes.