Frôce - Archives V2

Projet de Loi modifiant la loi sur les Académies Frôceuses :

Titre Unique : Modifications :

Article 1-. L'article 1 est modifié comme suit :

Article 1 : des académies Frôceuses :

---- article 1.1 : pour chaque région Frôceuse sera crée une académie ; respectivement : Académie de Catalogne, Académie de Valence, Académie des Baléares, Académie de Corse-Sardaigne, Académie de Toscane, Académie de Piémont, Académie de Provence.

---- article 1.2 : chaque académie aura en charge, en ce qui concerne l'enseignement supérieur, d'un pôle universitaire commprennant les universités et les IUT ; les établissements secondaires et primaires seront quant à eux géré par une instance moins centralisé : les écoles primaires par les mairies ; les collèges et lycées par le conseil départemantal.

---- article 1.3 : le rôle des académies sera celui de la représentation du ministère quand celui-ci voudra répartir le budget pour l'enseignement supérieur. Les universités désirant créé une nouvelle offre de formation devront en faire la demande auprès de l'académie de leur région. Le rôle des académies est donc celui d'un médiateur entre l'Etat et les établissements d'enseignements supérieurs.

---- article 1.4 : le médiateur direct est le président d'académie mandaté par le ministre de l’Education, de la Santé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche sous réserve des présidents d'universités

---- article 1.5 : les présidents d'universités sont élus par le conseil d'administration de chaque pôle universitaire.

---- Article 1.6 : des budgets :

-------- article 1.6.1 : Chaque université recevra un budget de fonctionnement. Ce budget sera établi en fonction du nombre d'étudiant et du nombre d’emplois administratifs et techniques. L'Etat s'engage à ce que ce budget soit financé à hauteur de 70% par l'Etat.

-------- article 1.6.2 : Les autres moyens de financement seront : les frais d'inscriptions, les entreprises, les conseils régionaux, les banques

-------- article 1.6.3 : Les frais d'inscriptions seront fixés pour chaque étudiant respectivement à : 150 plz pour les étudiants en Licence ou ayant un niveau universitaire équivalant au maximum à BNES+3 ; 250 plz pour les étudiants en Master ou ayant un niveau universitaire équivalant au maximum à BNES+5 ; 350 plz pour les étudiants en Doctorat.

-------- article 1.6.4 : le reste des participation entre entreprise, conseil régionaux, banque se font en conseil d'administration de chaque université ; si le budget a des difficultés à être bouclé, l'Etat peut rentrer dans les négociations par l'intermédiaire du président de l'académie et imposer un compromis.

-------- article 1.6.5 : Chaque université poura recevoir un crédit supplémentaire de l'Etat pour l'ouverture d'une nouvelle offre de formation. Cependant, tout projet de nouvelle offre de formation doit être présenté à l'académie de la région où se situe le pôle universitaire. Ce nouveau budget, ainsi que l'ouverture de la nouvelle offre de formation est octroyé par une commission universitaire à la suite d'une négociation.

-------- article 1.6.6 : une commission universitaire est composé du ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Jeunesse et de la Recherche, du président d'université, du président de l'académie, des représentants sindycaux, du porte parole du projet de création d'une nouvelle offre de formation

Article 2-. L'article 2.3 est modifié comme suit :

----article 2.3 : Des pôles universitaires de chaque académie :

Fait à Aspen, le

Par,
Thomas Rolland, ministre de l’Education, de la Santé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche,
Joseph Vossen, Premier ministre,
Asuka Finacci, Président de la République.