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Décrets Ministériels

Posté : 18 déc. 2012, 21:00
par Marc de St Imberb
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Ici sont publiés les
Décrets et Arrêtés Ministériels

Re: Décrets Ministériels

Posté : 16 juin 2013, 13:17
par Benjamin McGregor
Dans le cadre de l'urgence de la situation et vu l'état du problème concerné,
Le Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports arrête,


Article 1 :
Une enveloppe de 250 millions de pluzins est débloquée par le ministre du budget du MEET.

Article 2:
L'affectation de ces fonds est exclusivement destinée à la rénovation de 9960 mètres de ligne du réseau de métropolitain de la ville d'Aspen.
Fait à Aspen, le 16 juin 2013
par Benjamin McGregor, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports.

Re: Décrets Ministériels

Posté : 22 juin 2013, 17:45
par Benjamin McGregor
Décret portant à l'actualisation du parc automobile des ministres et des administrations des îles.
Sur proposition du Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports, le Gouvernement décrète,

Article 1 :
Le parc automobile des voitures officielles des ministres, et uniquement des ministres, est renouvelé par un contrat d'achat avec le constructeur automobile Sapporo-Gesca.

Article 2:
Les voitures officielles des ministres occupant un ministère régalien (DEFENSE, AFFAIRES ETRANGERES, JUSTICE, ECONOMIE) ainsi que celle du Président de l'Assemblée Nationale sont remplacées par des Gesca Ambitions Hybride.

Article 3:
Les voitures officielles des ministres occupant un ministère secondaire (ENVIRONNEMENT, EDUCATION, SANTE, CULTURE) sont remplacées par des Gesca Ibis Hybride.

Article 4:
Les anciennes voitures des ministres, et uniquement des ministres, sont affectées au parc automobile de l'administration gouvernementale et des fonctionnaires du gouvernement.

Article 5:
Le parc automobile des voitures de fonction et officielles des administrations gouvernementales sur les îles disponibles pour les déplacements ministériels officiels sont renouvelées par un contrat d'achat avec le constructeur automobile Finacci Motors.

Article 6:
L'administration gouvernementale basée à Orgues-les-Bains remplace ses deux voitures officielles par une Finacci Spazio et une Finacci Avanti.

Article 7:
L'administration gouvernementale basée à Sainte-Marie-Les-Bains remplace sa voiture officielle par une Finacci Spazio et une Finacci Avanti.

Article 8:
L'administration gouvernementale basée à Izirgua, en ce compris les détachements des îles attenantes, remplace sa voiture officielle par une Finacci Avanti. Deux autre Finacci Avanti sont affectées aux détachements de l'administration gouvernementale sur les îles attenantes.

Article 9:
Les anciennes voitures des administrations gouvernementales sont revendues par enchères aux collectivités locales. Si aucunes collectivités locales ne se manifestent, les anciennes voitures sont revendues à des garages locaux.
Fait à Aspen, le 22 juin 2013, par
Benjamin McGregor, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
Thomas François, Premier Ministre
Marc de Saint Imberb, Président de la République.
Informations d'ordres pratiques :
NOTE SUR UN ACCORD DE PRINCIPE CONCERNANT
L'ACTUALISATION DU PARC AUTOMOBILE DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE
SAPPORO-GESCA
Concernant les voitures de fonction et officielles des ministres et uniquement des ministres:

1). MINISTERES REGALIENS (DEFENSE, AFFAIRES ETRANGERES, JUSTICE, ECONOMIE), ASSEMBLEE NATIONALE
GESCA AMBITION HYBRIDE - 38 100 Plz, (x5) soit 190 500 Plz.
2). MINISTERES SECONDAIRES (ENVIRONNEMENT, EDUCATION, SANTE, CULTURE)
GESCA IBIS HYBRIDE - 20 800 Plz, soit 83 200 Plz.
NOTE SUR UN ACCORD DE PRINCIPE CONCERNANT
L'ACTUALISATION DU PARC AUTOMOBILE DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE
FINACCI MOTORS
Concernant les voitures de fonction et officielles des administrations gouvernementales sur les îles disponibles pour les déplacements ministériels officiels:

1). ADMINISTRATION D'ORGUES-LES-BAINS (2 voitures):
FINACCI SPAZIO - 35 700 Plz - Cliquez ici
FINACCI AVANTI - 31 300 Plz - Cliquez ici
2). ADMINISTRATION DE SAINTE-MARIE-LES-BAINS (2 voitures):
FINACCI SPAZIO - 35 700 Plz - Cliquez ici
FINACCI AVANTI - 31 300 Plz - Cliquez ici
3). ADMINISTRATION D'IZIRGUA (1 voiture par île de l'archipel):
FINACCI AVANTI - 31 300 Plz - (x3) 93 900 PlzCliquez ici

Re: Décrets Ministériels

Posté : 27 juin 2013, 21:15
par Benjamin McGregor
Dans le cadre de l'urgence de la situation et vu l'état du problème concerné,
Le Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports arrête,


Article 1 :
Une enveloppe de 181 millions 250 mille pluzins est débloquée par le ministre du budget du MEET.

Article 2:
L'affectation de ces fonds est exclusivement destinée à la rénovation de 14.500 mètres de ligne du réseau de tramway de la ville d'Anglès.
Fait à Aspen, le 27 juin 2013
par Benjamin McGregor, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports.