Frôce - Archives V2

Chers Collègues,

Je vous invite à déposer içi même vos projets de Loi qui ont étés débattus au sein de vos Ministères respectifs.

Une fois les Textes examinés, j'aimerais que l'on évoque le dossier de Frôce TV 1.

Le 1er Conseil des Ministres se tiendra mercredi 28 novembre, dés 13:00.
Le Conseil des Ministres se clôturera vendredi 30 novembre.


Cordialement,

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 238&t=6784

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 238&t=6525

Accès à la culture pour tous: http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 347&t=6805 En débat depuis le 23 Novembre.

Restriction et détention d'armes à feu: http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 347&t=6803 En débat depuis le 23 Novembre, aucune réaction sur ce projet de loi.

Je ne sais pas s'il y a une date de dépôt limite pour ces lois, donc je dépose ces deux projets. Vous me direz s'ils sont valables pour être présenté en Conseil des Ministres.
Amicalement
Richard

Avant que le Conseil des Ministres ne débute, j'aurais encore un point important à signaler.

J'ai reçu une lettre de la part de Silvio de Bratt.
Il serait intéressé par le rachat de Frôce TV 1. Il en va d'une privatisation.

J'aimerais donc que l'on en discute, afin que je puisse donner une réponse favorable ou défavorable à Silvio de Bratt.

Dans le cas d'une réponse favorable, il faudrait tenir comptes des formalités à suivre dans le cadre d'une vente publique.

Lettre de Silvio de Bratt:

Richard Cypher a écrit :Accès à la culture pour tous: http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 347&t=6805 En débat depuis le 23 Novembre.

Restriction et détention d'armes à feu: http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 347&t=6803 En débat depuis le 23 Novembre, aucune réaction sur ce projet de loi.

Je ne sais pas s'il y a une date de dépôt limite pour ces lois, donc je dépose ces deux projets. Vous me direz s'ils sont valables pour être présenté en Conseil des Ministres.
Amicalement
Richard

Ils sont tout à fait valable, Monsieur le ministre.
72 heures de débat suffisent.

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 107&t=6796 > Aide à l'Installation Agricole

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 107&t=6795 > Label "Agriculture Bio."

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 107&t=6767 > Métiers spécifiques à la SNTF


Pour la privatisation, je ne sais pas quelle décision j'aurais prise il y a encore quelques semaines. Il faut que l'actuel Ministre de la Culture se renseigne sur ce point.

J'aimerais soumettre cela :

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 307&t=6759

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 307&t=6760

Chers Collègues,

Je déclare le 1er Conseil des Ministres ouvert.

Voici les points qui m'ont étés communiqués et qui seront donc examinés par le Conseil des Ministres jusqu'à vendredi.

Je compte sur vous pour que le déroulement des Conseils des Ministres se fasse sereinement.

Ces points sont donc les suivants:

1) Loi sur la protection des mineurs contre le tabagisme et l’alcoolisme:
viewtopic.php?f=307&t=6759

2) Loi Organique portant modification du Code Pénal:
viewtopic.php?f=307&t=6760

3) Loi sur l'Aide à l'installation Agricole
viewtopic.php?f=107&t=6796

4) Création d'un Label de l'Agriculture Bio
viewtopic.php?f=107&t=6795

5) Loi sur les métiers spécifiques à la SNTF
viewtopic.php?f=107&t=6767

6) Accès à la Culture pour tous
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 347&t=6805

7) Loi sur la restriction et détention d'armes à feu
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 347&t=6803

Je propose que les ministres dépositaires prennent d'abord la parole et que l'on passe à la fase d'examination suivit du vote.

Pour ce qui est des deux propositions émanant de mes services, les buts sont clairs. Néanmoins, pour le texte modifiant le texte initial concernant les mineurs, il serait judicieux de trouver une formule de phrase pour l'article polémique en débat à défaut de quoi, l'article restera inchangé.

Merci, le Monsieur le ministre.
Je note votre souhait de modifier la formule d'une phrase.

Je propose que l'on passe aux ministres suivants.
Les ministres de St. Imberb, Rolland ou Cypher?

Allez-y!