Frôce - Archives V2

Sur la base de la Constitution :

Elections législatives :

Du mardi 31 août 2010 à 12 h au dimanche 5 septembre 2010 à 21 h : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême
Du lundi 6 septembre 2010 au jeudi 9 septembre 2010 : Campagne officielle
Vendredi 10 septembre 2010 de minuit à 21 heures : Meeting final
Du samedi 11 septembre 2010 à 20 heures 30 au dimanche 12 septembre 2010 à 20 heures 30 : Vote
Mardi 14 septembre 2010 : Début du mandat des nouveaux représentants parlementaires et députés

Election présidentielle :

Du mardi 28 septembre 2010 à 12 heures au samedi 2 octobre 2010 à 21 heures : Dépôt des candidatures à la Cour Suprême.
Du dimanche 3 octobre 2010 au jeudi 7 octobre 2010 : Campagne officielle du 1er tour
Vendredi 8 octobre 2010 de minuit à 21 heures : meeting final
Du samedi 9 octobre 2010 à 20 heures 30 au dimanche 10 octobre 2010 à 20 heures 30 : 1er tour
Du lundi 11 octobre 2010 au jeudi 14 octobre 2010 : Campagne officielle du 2e tour
Vendredi 15 octobre 2010 de minuit à 21 heures : meeting final
Du samedi 16 octobre 2010 à 20 heures 30 au dimanche 17 octobre 2010 à 20 heures 30 : 2e tour
Mardi 19 octobre 2010 : Début du mandat du président élu

ouah déja!!

Bon, cela me semble parfait, reste à revoir les dates si elle sont bonne et il n'y à aucun décalage avec les lois...

Il faut publier quand ?

Je propose de le publier samedi pour la fin de la trêve estivale.

@Henri : La Constitution étant la norme supérieure, pas la peine d'éplucher le Code Electoral

J'ai regardé la constitution, tout me semble ok. Je n'ai juste pas vérifié la fin des mandats du Président et représantants actuels. Mais je suppose que tu l'as fait Stefano.

Bien entendu, la fin du mandat des représentants est le 13 septembre et la fin du mandat du président est le 20 octobre.

Ok ! Mais si la fin du mandat présidentiel est le 20 octobre, le nouveau président peut-il entrer en fonction le 19 ?

Oui, c'est une petite souplesse de quelques jours qu'on s'accorde pour que la prise de fonctions soit toujours un mardi.

Ok. C'est connu de tous? Parce que faudrait pas se faire tapper dessus pour çà !

Ce point a toujours été appliqué sur l'ancien forum donc aucun problème