Frôce - Archives V2

Déposez ici vos textes pour le deuxième conseil des ministres qui débutera dimanche 21 octobre et se terminera le mardi 23 octobre.

Pour être déposés ici, les textes doivent être en débat depuis au moins le dimanche 14 octobre comme prévu par la loi sur les débats publics.

Vous pouvez discuter des textes avant le début officiel du conseil.
Le vote se déroulera du 21 au 23 octobre à des heures que je préciserai en temps voulu.
Vous pouvez faire une procuration à un autre ministre si vous êtes absents du 21 au 23 octobre.

N'hésitez pas à profiter de cette opportunité de "vider" les tiroirs, ce sera plus dur pendant la campagne.

Je dépose le projet de loi sur la sécurité routière : http://republique-froceuse.com/forum/vi ... f=8&t=6519

Vote ouvert jusqu'à mercredi 18 h

Loi sur la sécurité routière : Pour
Loi sur la création d’un Pôle Public de Recherche : Pour

Loi sur la sécurité routière : Pour
Loi sur la création d’un Pôle Public de Recherche : Pour

Loi sur la sécurité routière : Pour
Loi sur la création d’un Pôle Public de Recherche : Pour

Loi sur la sécurité routière : Pour
Loi sur la création d’un Pôle Public de Recherche : Pour

Loi sur la sécurité routière : Pour
Loi sur la création d’un Pôle Public de Recherche : Pour

Monsieur le Premier Ministre,
Mes chers collègues

Je vous demande officiellement d'examiner la possibilité de décerner à titre posthume la Croix d'Argent aux hommes qui sont tombés dans l'assaut de la base terroriste, ainsi que l'attribution de la Médaille de la Nation aux blessés.

Je vous remercie

Il faudra l'accord du Président de la République, mais je soutiens cette demande.