Frôce - Archives V2

Déposez ici vos textes pour le deuxième conseil des ministres qui débutera vendredi 5 octobre et se terminera le lundi 8 octobre.

Pour être déposés ici, les textes doivent être en débat depuis au moins le vendredi 28 septembre comme prévu par la loi sur les débats publics.

Vous pouvez discuter des textes avant le début officiel du conseil.
Le vote se déroulera du 5 au 8 octobre à des heures que je préciserai en temps voulu.
Vous pouvez faire une procuration à un autre ministre si vous êtes absents du 5 au 8 octobre.

Un compte rendu de ce conseil sera remis à la presse.

Texte déposé précédemment par Thomas Rolland : http://www.republique-froceuse.com/foru ... 238&t=6371

Je propose le texte suivant : http://republique-froceuse.com/forum/vi ... f=8&t=6403

Je dépose deux textes:

La Modification du code de la diplomatie: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 108&t=6387

Et le traité de non-prolifération nucléaire: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 108&t=6406

Je dépose la création du Groupe STNF et j'annonce que je m'opposerais aux projets déposés auparavant.

Je propose la modification de la Loi sur les Médias.

S'il n'est pas trop tard, je dépose le texte suivant:
http://www.republique-froceuse.com/foru ... 4&start=20 débattu depuis le 25 septembre

Ce n'est pas trop tard, les textes seront débattus par le gouvernement remanié.

Vu l'annulation du remaniement, le gouvernement en place votera les textes.

Je vous laisse jusqu'au jeudi 11 octobre à 16 heures

Loi sur les académies frôceuses : Pour
Loi sur le plan de vigilance anti terroriste : Pour
Modification du code de la diplomatie: Pour
Traité de non-prolifération nucléaire: Pour
Loi sur la création du groupe SNTF : Pour
Modification de la loi sur les médias : Pour
Loi de protection des mineurs contre le tabagisme et l'alcoolisme : Pour

Je tiens à préciser que pour le texte sur le groupe SNTF, la composition du Conseil d'Administration sera modifiée dans la journée comme abordé dans les débats publics.

Loi sur les académies frôceuses : Pour
Loi sur le plan de vigilance anti terroriste : Pour
Modification du code de la diplomatie: Contre
Traité de non-prolifération nucléaire: Pour
Loi sur la création du groupe SNTF : Pour
Modification de la loi sur les médias : Pour
Loi de protection des mineurs contre le tabagisme et l'alcoolisme : Pour[/quote]