procés - de la Tour / Makhno

[Yevgueni Makhno]

J'estime par cette plainte et ce jugement être lésé dans mon droit et ma liberté d'expression. Comme tout citoyen, j'ai pu émettre un point de vue totalement personnel sur M. de la Tour, en usant simplement de cette liberté d'expression, inscrite dans la Déclaration des Droits de l'Homme et dans la Constitution qui me reconnait ce droit.

Maintenant, il est vrai que ces mots là peuvent être mal pris de la part de M. de la Tour, et j'en ai conscience. Il a cependant reçu toute ma condescendance et ma pitié vis à vis de son manque d'intellect face à un argumentaire construit.

[Sébastien Capell]

Maitre Le Maud, c'est à vous .

[Sébastien Le Maud]

Se mettant debout, Christian prit la parole.

Merci votre honneur,
Je ne vais pas faire long, cette affaire est claire comme de l’eau de roche. Monsieur Makhno ne nie pas les faits, et ne regrette pas ses propos. C’est un fait.
Le seul problème semble être la qualification des faits, là aussi tout est clair, nous sommes devant ce qu’on peut aller un cas de diffamation verbale et publique visant la réputation professionnelle d’une personne, Le ministre de la culture dans ce cas précis.

« La bourgeoisie en plus d’avoir le monopole de la culture a aussi celui de la connerie, t’as rien pané, vous êtes un imbécile, vous avez l’air assez stupide, vous êtes l’image de l’incapacité totale à répondre clairement à des arguments, vous êtes une honte pour ce gouvernement… »

Par ces mots, l’accusé tend à faire croire que monsieur de la Tour n’est qu’un bourgeois qui ne fait rien, ce qui est totalement faux, en plus d’être un imbécile et un incompétent.
Il le provoque et dénigre publiquement et tout ceci pourquoi ? Parce que selon lui, le ministre a manqué de discernement vis-à-vis de son argumentation, de la part d’un Procureur de la République, c’est un comble. On peut dire qu’il donne un bel exemple, vous n’avez pas les mêmes convictions politiques ou les mêmes idées qu’une personne, insultez là, c’est autorisé dans ce cas.

Je rappelle que la diffamation est le fait de tenir des propos de nature à nuire à la réputation et l’honneur de quelqu’un en l’exposant à la haine, au mépris ou au ridicule, ou destinés à outrager la personne. Et ici nous avons clairement des propos Fondés sur des mots visant à dénigrer monsieur de la Tour dans l’exercice de sa profession de ministre, des mots insultant calomnieux qui ont été utilisés de façon diffamatoire, et même si pour le fautif, ça ne ressemble pas à une atteinte à la réputation et à l’honneur, cela l’est pour la victime de ses propos.
Surtout que la raison qui pousse à les dire n’est autre que la victime aujourd’hui ne partage pas les mêmes convictions politiques que l’accusé.

Le droit à l’honneur et à la réputation doit être protégé contre de telles atteintes, et le Procureur de la République devrait être le premier à le savoir.

Nous demandons donc, que l’accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, nous nous portons partie civile et demandons à ce titre des excuses publiques et une Indemnisation pour le préjudice porté à Monsieur de la Tour à hauteur de 500 Plz.

[Yevgueni Makhno]

Vous ne deviez pas faire long.

[Sébastien Capell]

Merci messieurs, pour vos plaidoiries.

La Cour se retire pour délibérer, l'audience est suspendue.

[Sébastien Capell]

La Cour va rendre son verdict.

En se basant sur la définition juridique du terme "diffamation", la Cour de Justice a décidé de re-qualifié la plainte de M. de La Tour contre M. Yevgueni Makhno en "insultes envers les personnes (Article 411-1 du code pénal).

En conséquence, M. Makhno vous êtes condamné à une peine d'inégibilité de 1 mois et à payer la somme de 300 Pz à M. de La Tour au titre des dommages et intérêts.

M. Makhno, la Cour de Justice a décidé de faire preuve de mansuétude à votre égard. Nous espérons que vous saurez méditer cette condamnation et que vous en tirerez certains enseignements.

Le procès est clos.

[Yevgueni Makhno]

Tu parles de mansuétudes !