Frôce - Archives V2

Je découvre avec étonnement dans le récapitulatif suivant que la peine de mort a été abolie en Frôce en 2010, or ça fait partie de ma feuille de route ?

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 05&start=0

Oui mais elle n'est pas inscrite dans la constitution, or c'est ce qu'on veut faire.

Voilà, Christian a tout dit.

Je vais poser des questions à INSEEF concernant la population carcérale, dans le cadre de la loi à élaborer sur leur condition de vie, voyez-vous d'autres questions à poser ?

Population carcérale :

- Nombre de détenus en Frôce en 2008 et 2009
- Taux de détention en 2008 et 2009
- Répartition de la population carcérale % H/F
- % mineurs
- Age moyen des détenus
- %de récidiviste en 2008 et 2009
- % de condamnés pour crimes en 2008 et 2009
- Nombre moyen de détenus par cellule
- Nombre moyen de cellule individuelle
- % de cellules équipées de sanitaires
- Genre d’activités proposées aux détenus ? (Ateliers, Cuisine, Sport..)
- Nombre moyen d’heures de promenade par jour
- Nombre moyen de « parloirs » autorisés par mois
- Durée d’un parloir
- Les détenus sont-ils autorisés à recevoir une personne de leur choix dans un espace privé ?
- Nombre de suicides en prison en Frôce en 2008 et 2009
- Nombre d’évasions 2008 et 2009

Structures carcérales

- Nombre de prisons en Frôce
- Localisation des prisons
- Date de leur mise en service
- % de surpopulation carcérale par prison
- Les détenus peuvent ils bénéficier dans leur cellule de
- Télévision
- livres
- journaux
- radio
- Nombre moyen d’établissements pénitentiaires dotés :
- d’une infirmière
- d’un médecin

Personnels pénitentiaires

- Nombre de gardiens de prisons : 1 gardien pour X détenus
- % d’agressions du personnel pénitentiaire 2008 2009
.

Moi je n'en vois pas. c'est très bien

C'est ok pour moi.

Je suis Gardes des Sceaux... dans une ancienne vie il y avait trois sceaux :

Sceau de la République


Sceau de l’AN


Sceau Présidentiel


Je m'aperçois que sur tous les textes du wiki, Constitution, Ordonnance ou décrêt figure uniquement le sceau avec l'aigle.

Faut-il de nouveau rédiger un code de légifération et officialiser ces sceaux ?

[HRP : Dans la mesure où nous utilisons un modèle pour les textes de loi, il faudrait simplement remplacer le sceau avec l'aigle par le tout premier, le sceau de la république.]

Pour le code de la légifération, il n'existe pas à proprement parler, il est surtout instauré par la "coutume". Mais on peut l'officialiser, si tu veux.

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :[HRP : Dans la mesure où nous utilisons un modèle pour les textes de loi, il faudrait simplement remplacer le sceau avec l'aigle par le tout premier, le sceau de la république.]

Pour le code de la légifération, il n'existe pas à proprement parler, il est surtout instauré par la "coutume". Mais on peut l'officialiser, si tu veux.

http://www.republique-froceuse.com/foru ... ?f=9&t=655

Une autre question, qui Préside l'INSEEF, j'ai posé des questions mais ils n'ont pas l'air pressé de me répondre, j'aimerais demander à son Président si l'institut est en congé ?

On travaille peu c'est vrai, y a quelques absents et je ne peux pas trop influencer les chiffres au vu de ma position. On a déjà pris beaucoup de retard sur les chiffres économiques de Juillet.