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CIS Farelle
Posté : 06 mai 2012, 17:14
par Thomas Porcherot
Centre d'incendie et de Secours de Farelle -Dossier-
Nom de l'association : CIS Farelle
Domaine d’activité :Sécurité des biens / Secours à personne
Logo (facultatif) :
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Capital de départ (libre) :10000
Taux de restitution de la caution (fixe ou variable) :fixe
Re: CIS Farelle
Posté : 07 mai 2012, 23:57
par Jean Kess
S'agit-il d'une entreprise ou bien d'une association, Monsieur Percherot ?
Re: CIS Farelle
Posté : 08 mai 2012, 08:13
par Thomas Porcherot
(Monsieur le Gouverneur je me permet de vous reprendre sur la prononciation de mon nom: C'est Mr. PORCHEROT)
C'est une association Monsieur puisqu'il y aura pas de statut professionnel.
Re: CIS Farelle
Posté : 13 mai 2012, 17:20
par Thomas Porcherot
Pourquoi n’ai je pas de nouvelle Monsieur le Gouverneur?
Re: CIS Farelle
Posté : 25 mai 2012, 23:30
par Jean Kess
Eh bien à vrai dire j'attendais le versement des 10000 plz pour la caution.
Re: CIS Farelle
Posté : 26 mai 2012, 11:42
par Thomas Porcherot
J’effectue le versement sur votre compte Monsieur?
Re: CIS Farelle
Posté : 27 mai 2012, 14:48
par Jean Kess
Oui, c'est celui de la Banque de Frôce.
Re: CIS Farelle
Posté : 27 mai 2012, 14:53
par Thomas Porcherot
D'accord. et bien c'est fait Monsieur.
Merci!
Re: CIS Farelle
Posté : 27 mai 2012, 14:57
par Jean Kess
Je soussigné Jean Kess, Gouverneur de la Banque de Frôce, certifie que le dénommé Thomas Percherot est Président de l'Association "CIS Farelle", au capital de départ de 10000 plz, depuis le 27 mai 2012.
La caution versée, d'un montant de 10 000 plz, dont les intérêts sont fixes, lui sera rendue selon l'échéancier suivant sous réserve de l'article 3302 du Code Économique :
27 juillet : 2000 + 664 = 2664 plz
27 septembre : 3000 + 1992 = 4992 plz
27 novembre : 6000 + 2490 = 8490 plz.
Fait à Aspen, le 27 mai 2012.