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Posté : 01 nov. 2011, 20:03
par George Montgomery
Posez ici toutes vos questions.
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 01 nov. 2011, 21:53
par Asuka Finacci
C'est impossible à moins de faire un bureau de vote par région.
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 01 nov. 2011, 22:50
par Benjamin McGregor
[HRP]Et avec les cartes électorales etc ? Ou de simples statistiques suivant les habitants etc ? [/HRP]
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 01 nov. 2011, 23:36
par Asuka Finacci
Ca me parait très compliqué de spéculer sur les votes de personnes non inféodées à un parti.
Si quelqu'un veut essayer pourquoi pas, mais ça ne me semble pas entrer dans les compétences de la Cour.
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 26 nov. 2011, 17:02
par Alicia McKenna
J'ai une demande pour la CS.
http://www.republique-froceuse.com/foru ... ead#p53232
M. Askalovitch a précisé en entête le temps de vote "Session de vote du mercredi 22 Novembre 2011 à 12h15 au samedi 25 Novembre 2011"
J'ai voté le samedi 25 Novembre, et pourtant il refuse mon vote (contraire à ce qu'il a lui-même voté au passage) arguant que le délai était dépassé. Or j'ai bien voté le samedi 25 novembre comme précisé en entête.
Précisons que ce vote important change radicalement la donne puisqu'il change le sort de ce texte. Merci donc de statuer au plus vite avant la promulgation du texte concerné.
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 26 nov. 2011, 17:04
par Vera Kalachnikova
Je soutiens cette demande. Cette histoire d'horaire est très confuse.
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 26 nov. 2011, 17:13
par Natalia Fevernova
J'ai déposé 2 amendements sur une proposition de loi avant l'expiration de la limite :
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =77&t=3743
Le Président de l'Assemblée a tenu le vote sur cette proposition sans soumettre ces amendements au vote et n'a indiqué aucun motif de refus de ces amendements :
http://republique-froceuse.com/forum/vi ... =78&t=3794
Je demande donc que ce vote soit annulé.
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 26 nov. 2011, 17:21
par Vincent Valbonesi
Je demande la démission du président de l'Assemblée Nationale pour :
- incompétence
- malversation intellectuelle
- abus de pouvoir
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 26 nov. 2011, 17:46
par Benjamin McGregor
Je demande à la CS de s'en tenir au Règlement de l'Assemblée Nationale et son article 242 en ce qui concerne la demande de mademoiselle McKenna.
Je demande également à la CS qu'elle clarifie les articles 223, 224 et 241 qui, s'il reste ainsi, pose de sérieux problèmes au fonctionnement de l'Assemblée Nationale.
Re: [Demande(s) à la CS]
Posté : 26 nov. 2011, 18:07
par Luke De Askalovitch
De plus, je ne comprends pas les accusations de M.Valbonesi. Une demande de destitution du président de l'Assemblée Nationale doit être faite par 150 députés et non un simple électeur (article 401 du règlement de l'AN). J'espère que la CS passera au-dessus de ce grotesque geste opportuniste de la part d'un adversaire politique.