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[Accueil] Dépôt des lettres de démission
Posté : 27 janv. 2012, 21:53
par George Montgomery
Déposez ici vos lettres de démission d'un poste relevant du ministère public
[Démission] Procureur de la République
Posté : 07 mars 2012, 16:44
par George Montgomery
Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint ma démission de la fonction de Procureur de la République.
Il est impossible d’après la Constitution de faire partie à la fois de la Cour Suprême et d’une autre instance juridique.
Par conséquent, et suite à mon élection à l’Assemblée nationale, je ne peux assumer ces deux fonctions.
Vous remerciant pour vos efforts dans la compréhension des difficultés de la fonction,
Je vous prie d’agréer mes salutations sincères.
Cordialement,
George Montgomery.
Re: Démission en qualité de Juge à la Cour Suprême
Posté : 25 mars 2012, 21:44
par Amelia Velasco
M. le Président,
Veuillez prendre en compte ma démission pour raisons de santé à compter de ce jour.
J'ai eu un grand plaisir à travailler avec vous et M. Montgomery. En espérant pouvoir contribuer à nouveau à cette instance à l'avenir.
Re: Démission en qualité de Juge à la Cour Suprême
Posté : 26 mars 2012, 15:57
par Joseph Vossen
Madame la juge,
J'ai appris que vous aviez l'intention de démissionner en qualité de Juge à la Cour Suprême, pour raison de santé.
Sachez que j'accuse bonne réception de votre lettre de démission et vous souhaite un prompt rétablissement.
Cordialement,
Destitution du président de la CS
Posté : 02 avr. 2012, 16:37
par Joseph Vossen
Mesdames et Messieurs les Juges,
En ma qualité de président de l'Assemblée Nationale, conformément à l'article 45 de la Constitution et au vu de l'absence de Monsieur Sébastien Capell, président de la Cour Suprême, je vous annonce par la présente sa destitution.
Le président de la République devra nommer prochaînement un nouveau président de la Cour Suprême, conformément aux articles 44 et 45 de la Constitution.
Sincèrement,
Joseph Vossen, président de l'Assemblée Nationale
Re: Démission en qualité de Juge à la Cour Suprême
Posté : 03 avr. 2012, 11:24
par Joseph Vossen
Lettre à l'intention de Monsieur le président de la Cour Suprême
Monsieur le Président,
Avant toutes chôses, je tiens à vous adresser toutes mes félicitations pour votre nomination à cette fonction préstigieuse.
Cela dit, maintenant que vous avez été nommé à cette fonction, je me doit de nommer un remplaçant à votre ancienne fonction de juge. La Constitution ne prévoit pas de vacance dans le cas d'un passage d'un juge de la Cour Suprême à la Présidence cette même Institution.
Afin d'éviter toutes erreurs, je vous inviterais à me présenter votre démission en tant que Juge.
J'ouvrirais un dépôt de candidatures dans les plus brefs délais.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'expression de mes sentiments dévoués.
Joseph Vossen, président de l'Assemblée Nationale
Re: Démission en qualité de Juge à la Cour Suprême
Posté : 03 avr. 2012, 11:27
par George Montgomery
Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale,
Par la présente, je vous annonce ma démission de ma fonction de Juge à la Cour Suprême afin d’éviter une erreur administrative sur le processus de sélection de mon successeur suite à ma nomination en qualité de Président de la Cour Suprême.
Cordialement,
George Montgomery, Président de la Cour Suprême.
[Démission] Laura Douglas
Posté : 10 avr. 2012, 19:09
par Laura Douglas
Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Je vous prie de bien vouloir prendre acte de ma démission de la Cour Suprême à compter de ce jour.
Cette démission est motivée par des motifs personnels.
Cordialement,
Laura Douglas.
Re: [Démission] Laura Douglas
Posté : 11 avr. 2012, 16:05
par George Montgomery
Madame Douglas,
Je prends note, avec regret et amertume, de votre décision de quitter votre poste de Juge à la Cour Suprême. Des personnes de votre compétence manquent fortement dans notre pays.
Je vous souhaite une bonne continuation, aussi bien sur un plan professionnel que sur un plan personnel.
Cordialement,
George Montgomery, Président de la Cour Suprême.
[Démission] Jean-Baptiste Marshall
Posté : 29 avr. 2012, 16:47
par Jean-Baptiste Marshall
Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Je vous prie de bien vouloir prendre acte de ma démission de mon mandat de Juge à la Cour Suprême, à compter de ce jour.
Cordialement,