Frôce - Archives V2

Mesdames, messieurs,

Il est temps d’ouvrir notre quatrième Conseil des ministres. Je vous demande d’indiquer ici quels sont les projets que vous souhaitez présenter dans le cadre de ce Conseil.

Vous avez jusqu’à mardi 21h pour déposer vos projets. J’inscris d’office les projets envoyés à l’Hôtel Belley par le ministre de l’Economie.

- Projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires ;
- Projet de loi sur le « Buy Frôcean Act » ;
- Projet de loi sur la fiscalité locale ;
- Projet de loi constitutionnelle sur la réforme de la Cour Suprême ;
- Projet de loi organique sur la réforme du Code économique ;

Le vote est ouvert.

- Projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires : POUR
- Projet de loi sur le « Buy Frôcean Act » : POUR
- Projet de loi sur la fiscalité locale : POUR
- Projet de loi constitutionnelle sur la réforme de la Cour Suprême : POUR
- Projet de loi organique sur la réforme du Code économique : POUR

- Projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires : POUR
- Projet de loi sur le « Buy Frôcean Act » : POUR
- Projet de loi sur la fiscalité locale : POUR
- Projet de loi constitutionnelle sur la réforme de la Cour Suprême : POUR
- Projet de loi organique sur la réforme du Code économique : POUR

Vu qu’il n’y a que nous deux dans ce formidable gouvernement, je pense que l’on peut conclure d’ores et déjà cet exceptionnel quatrième Conseil des ministres de cette mandature. Tous les projets sont envoyés à l’Assemblée Nationale. Je vous remercie.

- Projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires : POUR
- Projet de loi sur le « Buy Frôcean Act » : POUR
- Projet de loi sur la fiscalité locale : POUR
- Projet de loi constitutionnelle sur la réforme de la Cour Suprême : Blanc
- Projet de loi organique sur la réforme du Code économique : Blanc (mais parce que je ne trouve pas le texte proposé :s)

(Mdr je sais je sais j'ai jamais posté avant ce soir ^^)