III - 4: Proposition portant abrogation de l'art. 332 du Cod

Message par **Joseph Vossen** » 03 avr. 2012, 15:18

Session 4:

Session de débat du mardi 03 avril 2012 à 16h 15 au samedi 07 avril 2012 à 16h 15:

PROPOSITION PORTANT ABROGATION DE L'ARTICLE 332 DU CODE ELECTORAL

Préambule
Le Président de la République, porteur d'une fonction honorifique et symbolique, doit rester en place plus longtemps et garantir la représentativité de la République Frôceuse aux yeux des partenaires étrangers.
Titre I : Modification du Code Electoral

Article 1.-

L'article 332 est modifié comme suit :
Le Président de la République est élu pour un mandat de quatre mois renouvelables.

Par,
Joseph Vossen, représentant parlementaire
Georges Bernin, représentant parlementaire

Durée du débat: 96 heures

Message par **Joseph Vossen** » 03 avr. 2012, 15:37

Le président de l'Assemblée Nationale, Joseph Vossen, arriva escorté de la Garde Républicaine qui l'accompagna jusqu'au Perchoir. Il resta debout et prononça les mots suivants...

Mesdames, Messieurs les députés,

Je vous invite à vous lever et à observer une minute de silence en mémoire de notre collègue et ami, Monsieur Yevgueni Makhno.

Hugo Salinovitch · Message par **Hugo Salinovitch** » 03 avr. 2012, 17:40

Tous les députés RSE se levèrent en silence.

Message par **Vincent Valbonesi** » 03 avr. 2012, 17:51

Le Premier ministre ainsi que les membres du gouvernement étaient debout, le temps d'une minute, en la mémoire du député Makhno.

Message par **Joseph Vossen** » 09 avr. 2012, 11:10

Voir:
http://www.republique-froceuse.com/foru ... =77&t=5091

Frôce - Archives V2

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