Frôce - Archives V2

Mesdames, messieurs,

Il est temps d’ouvrir notre premier Conseil des ministres. Je vous demande d’indiquer ici quels sont les projets que vous souhaitez présenter dans le cadre de ce Conseil.

Vous avez jusqu’à ce soir pour déposer vos projets. J’inscris d’office les projets envoyés à l’Hôtel Belley par les ministres de l’Education et de l’Economie.

- Réforme des heures supplémentaires ;
- Rétablissement du contrôle terminal ;
- Loi sur l’enseignement privé ;
- Réforme de l’Ordre de la Croix d’Argent ;
- Loi de finances Avril-Mai-Juin 2012 ;
- Allocation Minimum d’Activité (AMA) ;
- Loi sur les vacances scolaires ;

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 306&t=4997 >>> Vous pouvez rajouter celui-ci, monsieur le Premier ministre.

Je l'ajoute immédiatement monsieur le Vice-Premier ministre.

Bien, le vote est ouvert. Merci de vous exprimez pour chaque projet de loi via un vote pour, contre ou blanc

- Projet de loi organique sur la réforme des heures supplémentaires : POUR
- Projet de loi sur le rétablissement du contrôle terminal : POUR
- Projet de loi sur l’enseignement privé : POUR
- Projet de loi sur la réforme de l’Ordre de la Croix d’Argent : POUR
- Projet de loi organique sur la loi de finances Avril-Mai-Juin 2012 : POUR
- Projet de loi sur l'Allocation Minimum d’Activité (AMA) : POUR
- Projet de loi sur les vacances scolaires : POUR

- Projet de loi organique sur la réforme des heures supplémentaires : POUR
- Projet de loi sur le rétablissement du contrôle terminal : POUR
- Projet de loi sur l’enseignement privé : POUR
- Projet de loi sur la réforme de l’Ordre de la Croix d’Argent : POUR
- Projet de loi organique sur la loi de finances Avril-Mai-Juin 2012 : POUR
- Projet de loi sur l'Allocation Minimum d’Activité (AMA) : Blanc
- Projet de loi sur les vacances scolaires : POUR

Bon on va considérer que c'est bon pour ce Conseil. J'envoi tout ça à l'AN.