Frôce - Archives V2

Objet du communiqué : Résultats de la Première session - Vote de confiance

Nombre de députés : 267
Nombre de votants : 267
Majorité absolue : 134

Pour : 163
Contre : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 12

La Représentation Nationale donne donc sa confiance au gouvernement. Cette décision prend effet imméditament.

Objet du communiqué : Résultats de la Deuxième session – Election de la Cour Suprême

Nombre de députés : 267
Nombre de votants : 257
Majorité absolue : 129

Monsieur Vinel : 142
Monsieur Bonneuil : 92
Blancs ou Nuls : 0
Absentions : 62

La Représentation Nationale nomme Messieurs Vinel et Bonneuil comme juge de la Cour Suprême

Communiqué de l'Assemblée Nationale :

Session 4 :
Projet de loi sur les Récompenses Honorifiques : Adopté
Projet de loi sur le Code de la Diplomatie : Adopté

Communiqué de l'Assemblée Nationale :

Concernant la fin du mandat de Juge à la Cour Suprême

Selon la constitution, quand il s'agit d'un remplacement d'un(e) juge à la Cour Suprême pour terminer un mandat, l'on peut désigner le remplacent. Mais aussi la Présidence de l'Assemblée Nationale peut également lancer des votes.

Dans l'urgence de relancer l'activité du forum, j'ai décidé de suivre la Constitution et aussi l'intérêt du forum.

J'ai donc décidé de désigner Mr Alberto Calvaho pour terminer le mandat de juge à la Cour Suprême qui s'arrêtera le 26 octobre 2010. Son mandat est effectif dès ce vendredi 17 septembre à 7h36.

Communiqué de l'Assemblée Nationale :

Monsieur Vincent Valbonesi est élu à la Présidence de l'Assemblée Nationale par les députés de la Nation. Il entre en fonction dès aujourd'hui. Le Vice Président de l'Assemblée Nationale est Monsieur Charles de la Tour.

En application de l'article 35 de la Constitution et en tant que Vice Présidente de l'Assemblée Nationale je lance une nouvelle élection pour la Présidence de l'Assemblée Nationale.