[Promulgué] Code des Régions

[Isabella Nerio]

Souhaitez-vous que j'ouvre un débat frôceux directement ou que nous en discutions d'abord entre nous... ? pour fixer les axes notamment.. un Président de Région ou des Maires, leur domaine d'action.. mode de gestion du budget etc....

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Je pense que nous devrions d'abord établir les grandes lignes.

Ce qu'il faut rechercher, c'est la vrai utilité des régions, et avec écomicro c'est possible, niveau indépendance économique.
Il faut veiller à ne pas créer de postes obligatoires en trop nombreuses quantités.

Si on créé un poste de président de région, il ne faut pas de non-cumul (ou très peu) et créer 6 postes, je me demande si c'est bien logique. ^^'
En tout cas, je serais d'avis que les maires puissent être nommés, perso. ^^

Sinon, on peut faire un truc original. Le maire est nommé tous les 4 mois par arrêté du Ministère des Institutions. Les maires forment le conseil régional et élisent parmi eux, pour 2 mois, un Président de Région.

[Isabella Nerio]

Bien comme précisé en Conseil je relance le débat.

Je pense que pour l'instant il faut faire le plus simple possible, après quand la Frôce s'agrandira nous pourrons faire évoluer le Code.

L'idée de nommer les maires par le Ministère des Institutions ne me choque pas. Ils pourront ensuite en Conseil régional élire un Président parmi eux. Pour la durée des mandats 2 mois ou 3 mois c'est à débattre.

Le problème est le fonctionnement des Régions.

Est-il possible que la Loi de finances attribue un budget à chaque région ?

Role du Président de région :
Gestion du budget
Donne ou non son accord sur les projets soumis par les Maires, il peut en initialiser aussi
Fait chiffrer les projets par les MJ
Rencontre le Gouverneur de la BdF pour fixer les modalités de règlement
Tient le compte bancaire de la Région, achète, vend et produit.
Bilan financier à chaque fin de mandat

Role du Maire
Accueil des nouveaux frôceux
Signature des actes de l'état civil
Marie ses administrés
Rédige l'acte de divorce des ses administrés en cas de divorce amiable
Anime sa ville sous réserve d'avoir obtenu l'accord du Pdt pour la dépenses engagées (animations culturelles ou sportives)

Voilà quelques idées, merci de donner votre avis, quand nous serons OK je lancerai un débat public.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Pour la loi des finances, il te faut avoir avec Vincent.

Sinon pour la répartition des tâches c'est très bien.
Par contre, je pense pas qu'un président de région puisse produire quoique ce soit.

[Vincent Valbonesi]

Une région produit quoi ?

On peut ajouter un budget pour les régions dans la loi de finances a priori. Mais je propose un seul budget pour l'ensemble des régions, et ça sera au président des régions, enfin à l'entité hiérarchique supérieure de décider des subvention qu'il accordera.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Une région ne produit rien.
Par contre le système Ecomicro créé une production économique des citoyens. Chaque mois, il faut que la région achète des PAL (Points Alimentaires de Luxe) et des PE (Points Energie), il me semble, pour répondre aux besoins des habitants.

Donc il faudra probablement envisager ces achats dans les subventions accordées.

[Vincent Valbonesi]

Donc les entreprises doivent appartenir à la région ? Si elles ne produisent pas ou si elles ferment, les habitants vont manquer de PAL et de PE donc ?

[Isabella Nerio]

Une région produit quoi ?

On peut ajouter un budget pour les régions dans la loi de finances a priori. Mais je propose un seul budget pour l'ensemble des régions, et ça sera au président des régions, enfin à l'entité hiérarchique supérieure de décider des subvention qu'il accordera.

Donc au Ministère des Institutions qui sera libre de définir les critères de répartition ?

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

En fait, non les entreprises appartiennent à ce jour à l'Etat (jusqu'à privatisation). Elles produisent.
Et les régions leur achète les marchandises pour consommer, chaque mois.

Evidemment, si les entreprises ne produisent plus, la région ne pourra pas subvenir aux besoins qui vont s'accumuler et déclencher une crise économique majeure.

Une région produit quoi ?

On peut ajouter un budget pour les régions dans la loi de finances a priori. Mais je propose un seul budget pour l'ensemble des régions, et ça sera au président des régions, enfin à l'entité hiérarchique supérieure de décider des subvention qu'il accordera.

Donc au Ministère des Institutions qui sera libre de définir les critères de répartition ?

Et par le Gouvernement finalement, puisque ça passe en Conseil des Ministres. Moi ça me va. ^^

[Vincent Valbonesi]

Une région produit quoi ?

On peut ajouter un budget pour les régions dans la loi de finances a priori. Mais je propose un seul budget pour l'ensemble des régions, et ça sera au président des régions, enfin à l'entité hiérarchique supérieure de décider des subvention qu'il accordera.

Donc au Ministère des Institutions qui sera libre de définir les critères de répartition ?

Exact. La répartition n'est pas du ressort de la loi de finances, ni de mon ministère. La loi de finance accorde un budget seulement, ce que les collectivités en font, ca ne regarde pas la Lloi de Finances. Par contre, Je peux intégrer le budget alloués aux régions dans le budget du Ministère des Insitutions. Cependant, le Président de région devra justifier auprés de ce Ministère de la distribution des subventions.