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II - 7 : Projet de Loi - Journée de la culture

Posté : 16 févr. 2012, 10:31
par Stefano Peruzzi
Session 7 :
Session 7 :

Liste PRF :

1. Arthur de Milon 24 députés
2. Julian Robson 18 députés
3. Romain Kelmann 16 députés

Liste FDF :

1. Benjamin McGregor 19 députés
2. Edouard Crozier 18 députés
3. siège à attribuer 17 députés

Liste REC :

1. Stefano Peruzzi 21 députés
2. Charlotte Boleyn de Rohan 19 députés
3. Crystal Van De Sensualist 13 députés

Liste PLC :

1. Vincent Valbonesi 25 députés
2. Zénodore du Plessis 21 députés

Liste RDS :

1. Hugo Salinovitch 21 députés
2. Richard Cypher 16 députés

Liste Makhno :

1. Yevgueni Makhno 19 députés
Session de débat du jeudi 16 février 2012 à 11 h 00 au dimanche 19 février 2012 à 11 h 00 :

Projet d‘instauration de « JOURNEES DE LA CULTURE » en Frôce.

Préambule
Le Secrétaire d’Etat à la Culture instaure des journées à thème dénommées « Journées de la Culture », permettant de promouvoir la culture en Frôce, tout en conservant un aspect ludique et profitable à l’économie frôceuse.

Article 1 – Des dates et durée de la manifestation des « Journées de la Culture »
Les dates et durée des Journées de la Culture seront fixées par la Secrétaire d’Etat après consultation des Maires des villes concernées avec le maire de la ville concernée.A chaque édition sera nommée une ville ambassadrice où se dérouleront les principaux évènements.Les autres villes pourront également se voir attribuer des manifestations mais en moindre mesure.

Article 2 – Des thèmes de la manifestation des « Journées de la Culture »
Le thème de chaque manifestation est fixé par le Secrétaire d‘Etat après consultation des Maires concernés. Ceux-ci peuvent être en lien avec l’actualité nationale frôceuse ou l’activité internationale, faire suite à une suggestion citoyenne, … mais doivent, dans tous les cas, avoir une véritable vision culturelle et une visée pédagogique envers les citoyens.

Article 3 – De l’engagement des citoyens pour la manifestation des « Journées de la Culture »
Durant ces manifestations, chaque citoyen pourra, selon sa propre volonté, afficher un avatar et/ou une bannière en concordance avec le thème des journées. Il justifiera son choix selon les modalités de l’article 4 de la présente loi. Un citoyen est libre de participer ou non à ces « Journées de la Culture », mais s’il décide d’y prendre part, il devra en respecter les fondements.

Article 4 – De la mise en place de la manifestation des « Journées de la Culture »
Le jour précédant une manifestation des « Journées de la Culture », la ville ambassadrice devra ouvrir un sujet spécifique où elle précisera le thème des journées et apportera une brève explication quand au sujet choisi, l'information sera aussi diffusé au Secrétariat de la Culture. Un affichage spécifique dans « Aujourd’hui en Frôce » pourra être demandé.

Article 5 -
Le premier jour de la manifestation, chaque citoyen pourra à la suite de ce post venir exposer son avatar et/ou la bannière qu’il a choisi d’afficher durant les « Journées de la Culture ». Une brève explication sur l’identité de la personne ou du personnage choisi, et sur les raisons de ce choix sera demandé.

Article 6-
L’identité d’une personne ou d’un personnage ne pourra être endossé par plusieurs citoyens simultanément, c’est pourquoi le premier à avoir poster dans le sujet explicité ci-dessus aura la primauté de l’identité choisie.

Article 7 -

Tout au long de ces « Journées de la Culture », le Secrétaire d’Etat à la Culture, peut décider d’actions spécifiques en rapport avec le thème choisi, afin de promouvoir la culture en Frôce (gratuité de certains musées, organisation de visites de lieux historiques…).

Fait à Aspen, le xx/ xx / 2012,
Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
Laurent de Montredon, Premier ministre,
Henri Quinault, Président de la République.

Re: II - 7 : Projet de Loi - Journée de la culture

Posté : 16 févr. 2012, 20:28
par Edouard Crozier
- Sur le fond, je m'interroge sur le bien fondé d'un tel projet. Doit-on obligatoirement légiférer sur la mise en place de journées culturelles ou n'est-il pas possible de les organiser d'ors et déjà, sans cette loi?
Sur la forme le terme de "Secrétaire d’État" n'est pas utilisé de la même façon dans tout le texte. Cela pourrait provoquer des interprétations non désirables de cette loi.

Re: II - 7 : Projet de Loi - Journée de la culture

Posté : 17 févr. 2012, 17:14
par Richard Cypher
Je pense qu'il est nécessaire de légiférer sur ce domaine pour donner une impulsion venant de l'état sur la culture. Ensuite, j'aimerais que vous détaillé un peu plus votre remarque sur le terme de "secrétaire d'état".

Re: II - 7 : Projet de Loi - Journée de la culture

Posté : 17 févr. 2012, 23:13
par Edouard Crozier
Projet d‘instauration de « JOURNEES DE LA CULTURE » en Frôce.

Préambule
Le Secrétaire d’Etat à la Culture instaure des journées à thème dénommées « Journées de la Culture », permettant de promouvoir la culture en Frôce, tout en conservant un aspect ludique et profitable à l’économie frôceuse.

Article 1 – Des dates et durée de la manifestation des « Journées de la Culture »
Les dates et durée des Journées de la Culture seront fixées par la Secrétaire d’Etat après consultation des Maires des villes concernées avec le maire de la ville concernée.A chaque édition sera nommée une ville ambassadrice où se dérouleront les principaux évènements.Les autres villes pourront également se voir attribuer des manifestations mais en moindre mesure.

Article 2 – Des thèmes de la manifestation des « Journées de la Culture »
Le thème de chaque manifestation est fixé par le Secrétaire d‘Etat après consultation des Maires concernés. Ceux-ci peuvent être en lien avec l’actualité nationale frôceuse ou l’activité internationale, faire suite à une suggestion citoyenne, … mais doivent, dans tous les cas, avoir une véritable vision culturelle et une visée pédagogique envers les citoyens.

Article 3 – De l’engagement des citoyens pour la manifestation des « Journées de la Culture »
Durant ces manifestations, chaque citoyen pourra, selon sa propre volonté, afficher un avatar et/ou une bannière en concordance avec le thème des journées. Il justifiera son choix selon les modalités de l’article 4 de la présente loi. Un citoyen est libre de participer ou non à ces « Journées de la Culture », mais s’il décide d’y prendre part, il devra en respecter les fondements.

Article 4 – De la mise en place de la manifestation des « Journées de la Culture »
Le jour précédant une manifestation des « Journées de la Culture », la ville ambassadrice devra ouvrir un sujet spécifique où elle précisera le thème des journées et apportera une brève explication quand au sujet choisi, l'information sera aussi diffusé au Secrétariat de la Culture. Un affichage spécifique dans « Aujourd’hui en Frôce » pourra être demandé.

Article 5 -
Le premier jour de la manifestation, chaque citoyen pourra à la suite de ce post venir exposer son avatar et/ou la bannière qu’il a choisi d’afficher durant les « Journées de la Culture ». Une brève explication sur l’identité de la personne ou du personnage choisi, et sur les raisons de ce choix sera demandé.

Article 6-
L’identité d’une personne ou d’un personnage ne pourra être endossé par plusieurs citoyens simultanément, c’est pourquoi le premier à avoir poster dans le sujet explicité ci-dessus aura la primauté de l’identité choisie.

Article 7 -

Tout au long de ces « Journées de la Culture », le Secrétaire d’Etat à la Culture, peut décider d’actions spécifiques en rapport avec le thème choisi, afin de promouvoir la culture en Frôce (gratuité de certains musées, organisation de visites de lieux historiques…).

Fait à Aspen, le xx/ xx / 2012,
Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
Laurent de Montredon, Premier ministre,
Henri Quinault, Président de la République.
J'ai identifié plusieurs passages où le secrétaire d'état peut prendre différentes formes comme "la secrétaire" par exemple. Je pense qu'il faille à chaque fois de préciser que l'on du Secrétaire d'état à la culture.

Re: II - 7 : Projet de Loi - Journée de la culture

Posté : 19 févr. 2012, 02:42
par Romain Kelmann
Monsieur Cypher,

J'aimerais savoir pourquoi un nouveau projet de loi a été émis sur ce sujet, alors que les Journées du Patrimoine ont déjà été créées via ce projet de loi.

Votre projet de loi aurait pu se résumer à un petit complément à cette loi déjà existante, ne pensez-vous pas?

Merci de votre attention.