Frôce - Archives V2

Session 1 : du Mercredi 21 juillet 2010 au Samedi 24 juillet 2010

Ordre du jour : Vote de confiance du gouvernement Valmont I

- Mardi 20 juillet : Présentation officielle et publique du gouvernement (par le biais d'un communiqué de presse ou d'un discours du premier ministre nommé)
- Mercredi 21 juillet : Discours de politique générale du Premier Ministre devant l'Assemblée
- Du Mercredi 21 juillet au Jeudi 22 juillet, 21h : Débat parlementaire sur le discours de politique générale
- Du jeudi 22 juillet au 21h à samedi 24 juillet, 21h : Début et fin du vote concernant le vote de confiance

Session 2: du 21 juillet 2010 au 26 juillet 2010

Ordre du jour : Election des juges de la Cour Suprême

- Du mercredi 21 juillet au samedi 24 juillet 2010, 21h : Réception des candidatures pour devenir juge à la Cour Suprême
- Du samedi 24 juillet, 21h au lundi 26 juillet 2010, 21h : Vote pour l'élection des juges de la Cour Suprême

Session 3 : du 25 Août au 31 Août 2010

Ordre du jour :
Du Mercredi 25 Août au Samedi 28 Août 2010 : Débat parlementaire sur le code de la diplomatie.
Du mercredi 25 Août au Samedi 28 Août 2010 : Débat parlementaire sur les récompenses honorifiques.
Du Samedi 28 Août au 31 Août 2010 : Vote sur le Code de la Diplomatie.
Du Samedi 28 Août au 31 Août 2010 : Vote sur la Loi sur les récompenses honorifiques.

Session 4 : du 02 Septembre au 08 Septembre 2010

Ordre du jour :
Du 02 au 05 Septembre (Session de débats) :
Projet de loi : Modifications Constitutionnelles
Projet de loi : Plan de privatisation des entreprises publiques
Projet de loi : Code Militaire
Projet de loi : Code Civil
Projet de loi : Code pénal
Projet de loi : Loi sur le Système Fiscal

Du 05 au 08 Septembre (Session de votes) :
Projet de loi : Modifications Constitutionnelles
Projet de loi : Plan de privatisation des entreprises publiques
Projet de loi : Code Militaire
Projet de loi : Code Civil
Projet de loi : Code pénal
Projet de loi : Loi sur le Système Fiscal

Session 5 : du 06 Septembre au 12 Septembre 2010

Ordre du jour :
Du 06 au 09 Septembre (Session de débats) :
Projet de loi : Des Instances Judiciaires frôceuses
Projet de loi : La Vidéosurveillance
Projet de loi : Code des Régions
Projet de loi : Rétablissement de la Culture frôceuse
Projet de loi : La Police des Polices
Projet de loi : Le Code du Travail

Du 09 au 12 Septembre (Session de votes) :
Projet de loi : Des Instances Judiciaires frôceuses
Projet de loi : La Vidéosurveillance
Projet de loi : Code des Régions
Projet de loi : Rétablissement de la Culture frôceuse
Projet de loi : La Police des Polices
Projet de loi : Le Code du Travail

Session 1 : du 01 Octobre au 07 Octobre 2010

Ordre du jour :
Du 01 au 04 Octobre (Session de débats) :
Projet de loi : Code du Travail
Projet de loi : Loi réglementant la pratique de l'avortement sur le territoire de la République frôceuse
Projet de loi : Plan de Privatisation des Entreprises Publiques (PPEP)
Projet de loi : Code Civil Frôceux

Du 04 au 07 Octobre (Session de votes) :
Projet de loi : Code du Travail
Projet de loi : Loi réglementant la pratique de l'avortement sur le territoire de la République frôceuse
Projet de loi : Plan de Privatisation des Entreprises Publiques (PPEP)
Projet de loi : Code Civil Frôceux

Session 2 : du 10 Octobre au 16 Octobre 2010

Ordre du jour :
Du 10 au 13 Octobre (Session de débats) :
Projet de loi : Code pénal frôceux
Projet de loi : Code des régions
Projet de loi : Des Instances Judiciaires frôceuses
Projet de loi : Proposition de Modifications Constitutionnelles
Projet de loi : Code Militaire

Du 13 au 16 Octobre (Session de votes) :
Projet de loi : Code pénal frôceux
Projet de loi : Code des régions
Projet de loi : Des Instances Judiciaires frôceuses
Projet de loi : Proposition de Modifications Constitutionnelles
Projet de loi : Code Militaire