Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis

[Natalia Fevernova]

- 12 mois (dont 2 mois avec sursis) de perte des droits civiques
- Inéligibilité de 12 mois (dont 2 mois avec sursis)

Vous voulez dire dont 2 mois fermes ?

D'accord pour la culpabilité sur les 2 derniers points.

[Ivan Sakharine]

Là par contre, 2 mois c'est peu, je propose de revenir sur 4 mois !

[Natalia Fevernova]

A titre personnel, ma préférence reste sur 8 avec sursis et 4 fermes en effet, je pointais juste le fait que le président de la cour a du inverser.

[Kyoshiro Sapporo]

Oui pardon, je me suis embrouillé.

Donc :
- 12 mois (dont 8 mois avec sursis) de perte des droits civiques
- Inéligibilité de 12 mois (dont 8 mois avec sursis)
- Amende équivalente à 20 % de sa fortune

[Ivan Sakharine]

Je vote pour la proposition finale de M. Sapporo !

[Natalia Fevernova]

Ca me convient aussi.

[Ivan Sakharine]

Pour ce qui est du dédommagement, je trouve la somme de 50 000 Plz trop conséquente et j'estime que M. du Plessis n'a en aucun cas besoin d'un dédommagement !

[Kyoshiro Sapporo]

Pas de dédommagement je pense. Pour aucune partie.

[Ivan Sakharine]

Je suis pour un dédommagement de M. Linden Hagen d'une valeur de 10 000 Plz !

[Ivan Sakharine]

Je trouve que Du Plessis ne fait que s'enfoncer !

Donc, on part sur la demande du procureur qui est ? :

- 6 mois d'emprisonnement avec sursis
- Une perte des droits civiques pour 15 mois, dont 6 avec sursis
- Une inéligibilité de 24 mois, dont 12 avec sursis
- Une amende de 30 % de la fortune de M. du Plessis.

Ou sur ce qu'on avait dit ? :

- 12 mois (dont 8 mois avec sursis) de perte des droits civiques
- Inéligibilité de 12 mois (dont 8 mois avec sursis)
- Amende équivalente à 20 % de sa fortune