Frôce - Archives V2

Madames, Monsieur,

Je dépose une plainte au nom de la chaîne Frôce 2 contre le groupe One Media car celui a utilisé notre logo sans autorisation :



Cette image a été publiée dans un des articles du blog de One Media ici !

Nous considérons que l'utilisation de ce logo est une atteinte à cet article du Code Pénal :

411–1 : La catégorie 1 rassemble :
Insultes envers les personnes.
Utilisation d'un symbole ou logo sans autorisation

La chaîne réclame des dédommagements pour l'utilisation de son logo sans aucune autorisation.

De quel logo parle M. Abrams ?

Oui quel logo M. Abrams ? je ne comprends pas.

Oh Mlle Velasco, que faites vous au secrétariat du Tribunal ?
Et vous lisez mon dossier de plainte en plus !?

M. Abrams, etant donnez que nous sommes en ce moment même tous les deux au tribunal pour débattre de notre première affaire, il me parait improbable que vous puissiez douter de ma présence en ces lieux.

Oh mais c'est un coup monté !!! Il y avait le logo de Frôce 2 sur cette image et il n'y est plus !

Voici la capture d'écran qui le prouve :


Je souhaiterais donc porter plainte également pour falsification de preuves !

C'est noté.

On fini d'abord l'autre procès et j'en ouvre un pour utilisation d'un logo sans permission et falsification de preuve.