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VII - 3 : Proposition de Loi Valmont : Prostitution. Acte II
Posté : 18 sept. 2011, 16:50
par Benjamin McGregor
VIIè Législature - Session III
Lecture du texte :
Projet de Loi portant Interdiction de la Prostitution
Vu la Constitution,
Monsieur Christian Valmont, Représentant Parlementaire de la Nation, propose la proposition de loi suivante :
Préambule : Cette loi est une loi complémentaire à Loi sur le Proxénétisme, portant à interdire toute prostitution sur le territoire Frôceux.
Titre I : De la Prostitution
Art 101 : La prostitution est interdite sur le territoire Frôceux.
Art 102 : La prostitution est définie comme la pratique d'un acte sexuel contre rémunération.
Elle constitue un délit contre l’ordre public et la morale.
Art 103 : Toute personne pratiquant la prostitution encourt les peines suivantes :
- Deux mois d'emprisonnement et/ou 6000 plz d’amende.
Titre II : Du racolage
Art 201 : Le racolage est interdit sur le territoire Frôceux
Art 202 : Le racolage est défini comme le fait, par tout moyen, de procéder publiquement au racolage d'autrui en vue de l'inciter à des relations sexuelles en échange d'une rémunération ou d'une promesse de rémunération.
Art 203 : Toute personne pratiquant le racolage encourt les peines suivantes :
- un mois d'emprisonnement et/ou 4500 plz d'amende.
Titre IV : De l’incrimination des clients
Art 401: La prostitution interdite en Frôce, tout client encourt les peines suivantes :
Trois à six mois d’emprisonnement et/ou 6000 à 60 000 plz d’amende.
Afin d'écouter la position du député concernant le texte concerné, la parole est à monsieur le député Valmont.
Re: VII - 3 : Proposition de Loi Valmont : Prostitution. Act
Posté : 18 sept. 2011, 17:43
par Christian Valmont
Un peu las de voir les mêmes têtes encore, Valmont se leva quand même pour parler, un peu d'hypocrisie ne tue pas, un sourire forcé au président, il commença.
Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés !
Nous avons interdit le proxénétisme, il faut continuer et interdire la prostitution et pénaliser les clients...nous devons s'attaquer au problème de tous les cotés.
Bien sûr la gauche va crier au scandale comme toujours, vouloir tout légaliser comme toujours, puisque pour eux, légaliser est la seule solution pour tous les problèmes, ça leur évite bien des problèmes après, c'est légal donc on n'en parle plus...
Ils doutent des policiers, ils doutent de lois, ils doutent de tout, pour eux tout le monde est gentil, tout le monde est innocent, tout le monde est victime, arrêtons de nous voiler la face, les prostitués sont loin d'être des victimes, nous devons apprendre aux futures générations que cet acte est immoral, et rendons le illégal.
Voilà, il allait maintenant laisser la gauche crier au scandale si elle le veut, lui a déjà l'esprit ailleurs.
Re: VII - 3 : Proposition de Loi Valmont : Prostitution. Act
Posté : 18 sept. 2011, 18:23
par Benjamin McGregor
Merci Monsieur Valmont. La parole est à vous, mesdames, messieurs les députés !
Re: VII - 3 : Proposition de Loi Valmont : Prostitution. Act
Posté : 19 sept. 2011, 22:13
par Sébastien Capell
M. le Président, Mesdames et Messieurs les députés,
Cette proposition de loi va dans le bon sens. Elle va permettre à notre pays de remettre sur les rails des valeurs morales. Il est temps de mettre fin au climat de débauche qui pollue la Frôce depuis bien trop longtemps.
Re: VII - 3 : Proposition de Loi Valmont : Prostitution. Act
Posté : 24 sept. 2011, 09:57
par Benjamin McGregor
Le débat est clos.