Frôce - Archives V2

Mesdames, Messieurs,
Chers Ministres,

Le premier Conseil des Ministres est prévu du 03 juillet au 06 juillet, ici même à l'Hôtel Belley (dans ce topic).
J'invite chacun d'entre vous à m'indiquer à la suite les textes qu'il souhaite aborder et débattre. Dans la journée du 07 juillet les textes prêts seront transmis à l'Assemblée Nationale pour y être débattus puis votés. Je compte sur votre présence pour assurer la présentation et l'argumentation de votre travail dans l'hémicycle. Si cela vous est impossible à cause de votre emploi du temps, je vous demande de m'en faire part lors du Conseil et après la conclusion de celui-ci pour que je puisse le faire à votre place.

Par ailleurs, pour que les choses soient plus lisibles, je vous invite à ouvrir un sujet dans cette salle pour chacun de vos textes afin que vos collègues puissent y apporter des remarques et des critiques s'il y en a. Nous gagnerons en temps et en efficacité.
Je compte sur votre présence à ce Conseil des Ministres, si vous ne pouvez y être, merci de me le préciser dès à présent et de m'indiquer votre motif.

• Déterminer le Calendrier Diplomatique
• Loi sur la police de proximité et de quartier
• Loi sur la rénovation du secteur aéroportuaire
• Loi des finances Juillet/Août/Septembre 2011
• Loi sur le FEIR
• Loi organique que l'organisation des pauses
• Propositions de modifications constitutionnelles
• Loi sur le débat public des propositions de loi
• Loi sur l'excuse de minorité

Dimitri Fevernov a écrit :(...) J'invite chacun d'entre vous à m'indiquer à la suite les textes qu'il souhaite aborder et débattre.

Je tiens donc à ce que l'on discute de l'agenda des Affaires Étrangères afin que chaque ministre puisse faire part de son sentiment ou d'éventuelles requêtes à faire parvenir aux différents gouvernements qui ont acceptés de me recevoir.

Très bien. C'est noté. J'invite les autres Ministres à me dire quels projets ils souhaitent présenter lors de ce Conseil.

Le projet sur la police de proximité et de quartier.

EDIT : Au temps pour moi, je pensais que le CM avait déjà commencé. Je réserve mon vote pour plus tard.

J'espère pouvoir soumettre au débat une loi sur le secteur aéroportuaire, si je parviens à la finaliser dans les temps évidemment.

D'accord, Guillaume. N'oubliez pas que vous devez l'avoir soumis à débat public pendant 48 heures.

C'est noté Monsieur Bréchet.

De mon côté, je soumettrais la loi des finances et également le projet sur le FEIR.

EDIT : Adrian, puis-je ajouter tes trois projets ?

Oui, j'en ai un quatrième, je vais le proposer ici aussi pour discussion.

Dois je soumettre au débat public l'agenda que je prévois de soumettre à discussion?

Benjamin McGregor a écrit :Dois je soumettre au débat public l'agenda que je prévois de soumettre à discussion?

Je ne pense pas.
En revanche, il faudrait peut-être ouvrir un débat sur l'action internationale de la Frôce et notamment quels pays les citoyens aimeraient que l'on approche.