Frôce - Archives V2

Les députés de la nation sont invités à débattre du projet de loi sur la construction d’un circuit automobile dont le texte est reproduit ci-dessous. Vous avez jusqu’au 02 avril pour débattre et proposer vos amendements, si vous le jugez nécessaire. Les amendements devront prendre la forme suivante, en vertu du règlement de l’assemblée nationale et plus particulièrement son article 232

Le représentant parlementaire ..., représentant (... députés) propose un amendement sur l'article (...) du projet de loi sur (...)
(suppression/modification) de l'article (...) Il propose l'ajout suivant (en cas de modification)

Vous trouvez ci-joint le projet de loi

Projet de loi portant sur la construction d'un circuit automobile

Article 1 : La présente loi autorise le financement d'un circuit automobile et des infrastructures associées sur le territoire de la République Frôceuse, en matière de conception et de réalisation des ouvrages.

Article 2 : Les modalités de financement sont définis par l'annexe 1 de la présente loi.

Article 3 : La présente loi établit l'ouverture de deux offres de marché publique :

• - Une offre de marché publique pour la conception du circuit automobile suivant le cahier des charges annexé à la présente loi,
  - Une offre de marché publique pour la réalisation du circuit automobile suivant les recommandations du concepteur,
  - Une offre de marché publique pour la conception et la réalisation des infrastructures associées à la construction du circuit automobile suivant le cahier des charges annexés à la présente loi et les recommandations du concepteur du circuit automobile.

Article 4 : Les offres de marchés publiques seront émises conjointement par le Ministère chargé de l'Économie et par le Ministère chargé des Sports qui décideront du calendrier à adopter.

Article 5 : L'exploitation et la gestion future du circuit automobile sera réalisé par les investisseurs proportionnellement à leur investissement de départ pour une période prédéfinie de 30 ans, au delà de laquelle le circuit automobile deviendra propriété à part entière de l'Etat.

Article 6 : L'exploitation et la gestion future des infrastructures associés sera réalisé par les investisseurs proportionnellement à leur investissement de départ pour une période prédéfinie de 20 ans, au delà de laquelle elles deviendront propriété à part entière de l'Etat.

Annexe 1 - Plan d'investissement

Investissement de 250 millions de pluzins pour la conception et la réalisation du circuit répartit ainsi :

• - 80 millions apportés par l'Etat sur le budget alloué au Ministère chargé des Sports,
  - 70 millions apportés par le concepteur considéré comme Maitre d'Ouvrage,
  - 100 millions apportés par le réalisateur considéré comme Maitre d'œuvre.

Investissement de 60 millions de pluzins pour la conception et la réalisation des infrastructures annexes (autoroutes, gares, liges de chemin de fer) répartit ainsi :

• - 20 millions apportés par l'Etat sur le budget alloué au Ministère chargé des Sports,
  - 40 millions apportés par le concepteur et réalisateur, considéré comme Maitre d'œuvre et Maitre d'Ouvrage.

Annexe 2 - Cahier des charges

• - Le circuit devra être situé dans une zone comprise entre les villes de Casarastra et d'Irzigua au sein de la région Provença.
  - Le circuit devra être facilement accessible depuis l'aéroport de Casarastra avec un temps de parcours inférieur à 35 minutes.
  - Le circuit devra être situé sur une ligne ferroviaire directe depuis le centre ville d'Aspen et depuis le centre ville de Casarastra.
  - La longueur du circuit devra être comprise entre 4, 1 et 5,2 km.
  - Le circuit devra comporter deux pistes modulables : une piste normale de type formule 1 et un ovale.
  - Le circuit devra respecter la réglementation environnementales en vigueur et ne pas créer de nouveaux risques naturels important. La construction du circuit et son exploitation devront également préserver l'écosystème aux alentours du site.

Aspen, le 22/03/11

Kyoshiro Sapporo, Ministre de la Culture, des Sports et de la Jeunesse
Morgane Adélie, Premier Ministre
Asuka Finacci, Président de la République

La parole est à Monsieur Kyoshiro Sapporo, Ministre de la Culture, des Sports et de la Jeunesse

Monsieur le Président,
Mesdames, Messieurs les Représentants Parlementaires,

Comme vous le savez sûrement, la course automobile a toujours été plus qu'une passion pour moi puisqu'elle a été mon métier pendant plusieurs années avec plus ou moins de réussite. C'est pourquoi lorsque Madame la Présidente Finacci et Madame le Premier Ministre Adelie m'ont proposés de mener à bien ce projet je l'ai accepté.

Un projet d'ampleur international car il vise à faire de ce circuit provençal l'un des fleurons de notre sport national en accueillant les courses plus prestigieuses dont peut être une course de formule 1. Concernant l'impact environnementale, il sera minime car pris en compte à la conception. L'impact économique sera grandiose : créateur d'emploi à la construction, créateur d'emploi à l'exploitation, créateur de richesse tout autour. Les retombées sociaux-économiques prévues sont très bonnes pour la région et pour le pays entier.

Le fait de contracter sous forme de partenariat public privé, permet également à l'Etat de récupérer la mise après quelques années d'exploitation, tout en assurant la survie de nos entreprises par son exploitation. C'est du donnant-donnant.

Je ne pense pas avoir à commenter plus, mais je suis prêt à répondre à toutes vos questions.

Merci de votre attention.