Frôce - Archives V2

Ordre du jour
- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V)
- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine
- Nouvelle Constitution
- Projet de loi sur la gestion de l'eau
- Porjet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité


Merci aux ministres de me communiquer ici même ou par MP durant les prochaines 48h leur(s) projet(s) pour cette nouvelle session du Conseil des Ministres. Après quoi je les soumettrais au vote.

Je n'ai pour le moment que deux projets pour le Conseil débutant demain. Ca fait un peu light

Tu peux ajouter celui-ci : http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=9&t=2332

Bien j'ouvre donc ce second Conseil des Ministres avec les projets qui m'ont été envoyés. Tout comme la dernière fois, merci à chacun d'exprimer ici même son vote sur chacun des projets et en cas d'avis défavorable d'argumenter un minimum sur le pourquoi du comment.

- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V)
Projet: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 293#p32314
Débats: http://www.republique-froceuse.com/foru ... =13&t=1810

- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine
Projet: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 309#p32557
Débats: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 181&t=2292

- Nouvelle Constitution
Projet: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 315#p32612
Débats: http://www.republique-froceuse.com/foru ... =11&t=2276

- Projet de loi sur la gestion de l'eau
Projet: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 272#p32764
Débats: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 107&t=2231

- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité
Projet: http://www.republique-froceuse.com/foru ... 332#p32754
Débats: http://www.republique-froceuse.com/foru ... =10&t=2219

Vous avez 48h pour exprimer vos avis. Merci

Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V) : Avis Favorable

Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : Une petite réserve sur l'article 4, ça me parait difficile de ne mettre en vente cette carte que dans le ministère, il faudrait préciser quels services peuvent la délivrer (mairies ? commerçants ?). Je réserve donc mon avis à cette éventuelle modification.

Nouvelle Constitution : Avis Favorable

Projet de loi sur la gestion de l'eau : Il reste quelques points qui me paraissent flous ou durs :

Article 103:
Des contrôles aléatoires auront lieux afin de vérifier que le système de récupération d'eau de pluie soit bien présent comme indiqué sur le permis de construire, sous peine d'une amende de 500 Plz

Qui devra payer l'amende ? Le constructeur ou le futur propriétaire ?

Article 106:
Tous les systèmes de chasses d'eau pour W.C. en vente doivent êtres du type double bouton économie d'eau 3L/5L.

Je pense qu'il faudrait laisser un délai (par exemple le 1er janvier 2012) pour que les fournisseurs s'adaptent à la nouvelle règlementation.

Article 301:
L'achat et l'installation du récuperateur des eaux de pluie se fera à un taux de TVA de 5,5%, pour particuliers et les professionnels.

Le taux réduit de TVA en Frôce est de 7 % et non de 5,5 %

J'attends donc les explications du ministre avant de me prononcer.

Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité >>> Avis Favorable

- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V) : Avis favorable

- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine

Je suis ok pour modifier l'article 4 ainsi :

Article 4 : La Carte Jeunesse Culture Patriote est disponible auprès du Ministère chargé de la Culture ou localement auprès des Mairies.

- Nouvelle Constitution : Avis favorable dans son ensemble car nous avons besoin d'un nouveau départ constitutionnelle. Je me réserve le droit de critique ultérieurement.

- Projet de loi sur la gestion de l'eau : Même question que Madame la Présidente.

- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité : Avis favorable

- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse : favorable

- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : favorable

- Nouvelle Constitution : Favorable

- Projet de loi sur la gestion de l'eau : Réservé. J'attends les réponses aux diverses questions qui ont été posées.

- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité : favorable

Je change mon vote sur le Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine en vote favorable.

- Projet de Loi portant création de l’Allocation de Solidarité Vieillesse (A.S.V) : Avis favorable

- Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : Avis défavorable tant que tous les "patriote" n'auront pas fait place à des "patrimoine".

- Nouvelle Constitution : Avis favorable

- Projet de loi sur la gestion de l'eau : Avis favorable

- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité : Avis favorable

Zélie Saint-Déodat a écrit : - Projet de Loi sur l'Instauration de Carte Jeunesse Culture Patrimoine : Avis défavorable tant que tous les "patriote" n'auront pas fait place à des "patrimoine".

Un oubli de ma secrétaire (quelle cruche, c'est une chinoise la pauvre). Voici le texte modifié tenant compte de la remarque de Madame la Présidente :

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 557#p32557