Frôce - Archives V2

• Loi portant création d’une Ecole Supérieure Militaire des Forces armées Frôceuses.
  
  Art.1er. Il est crée une Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses située à Aspen.
  
  Art.2. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses a pour mission de recruter et assurer la formation et le perfectionnement des futurs officiers des forces armées Frôceuses;
  
  Art.3. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses est dirigée par un officier supérieur. Il porte le titre de «commandant de l’école supérieure militaire».
  Il est nommé sur proposition de l'Etat Major et, le cas échéant relevé de ses fonctions par le président de la République.
  
  Art.4. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses relève du ministère de la Défense.
  
  Art.5. La structure, l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses sont fixés par décret du ministre de la Défense approuvé par le président de la République et le Premier Ministre.
  
  Art.6. Le Ministre délégué à la Défense est chargé de l’exécution de la Présente loi.

Art.5. La structure, l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses sont fixés par décret du ministre de la Défense approuvé par le président de la République.

Sébastien Le Maud a écrit :C'est public, je pense que tant qu'on ne prononce pas le mot privé tout est public.
Et je rectifie pour le Premier Ministre.

J'ai rajouté un article qui en parle

• Loi portant création d’une Ecole Supérieure Militaire des Forces armées Frôceuses.
  
  Art.1er. Il est crée une Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses située à Aspen.
  
  Art.2. L'Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses est une école publique.
  
  Art.3. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses a pour mission de recruter et assurer la formation et le perfectionnement des futurs officiers des forces armées Frôceuses;
  
  Art.4. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses est dirigée par un officier supérieur. Il porte le titre de «commandant de l’école supérieure militaire».
  Il est nommé sur proposition de l'Etat Major et, le cas échéant relevé de ses fonctions par le président de la République.
  
  Art.5. L’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses relève du ministère de la Défense.
  
  Art.6. La structure, l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole Supérieure Militaire des Forces Armées Frôceuses sont fixés par décret du ministre de la Défense approuvé par le président de la République et le Premier Ministre.
  
  Art.7. Le Ministre délégué à la Défense est chargé de l’exécution de la Présente loi.