Frôce - Archives V2

Session 4

Objet : Election d’un Juge à la Cour Suprême suite à la démission d’Alberto Calvaho
Représentants et députés :

Vu la Constitution :

Article 53. - La Cour Suprême comprend trois juges. Deux juges sont élus pour trois mois par l'Assemblée Nationale dans un même scrutin à un tour, chaque député disposant d’une seule voix. En cas d'égalité le membre le plus ancien l'emporte. Le président de la Cour Suprême est nommé pour une durée de trois mois par le Président de la République. En sus des trois membres prévus ci-dessus, font, de droit, partie à vie de la Cour Suprême les anciens Présidents de la République avec une voix uniquement consultative, ils ne sont pas soumis aux règles de non-cumul des mandats prévues dans l'article 55.

Vu les candidatures pour devenir juge à la Cour Suprême :

http://www.republique-froceuse.com/foru ... =16&t=1199


Les députés de la nation sont invités à voter. La question est la suivante : Qui souhaitez-vous voir comme juge de la Cour Suprême ? un seul poste à pourvoir


-Vincent Valbonesi
-Juan Torres
-Sylvain Kelmann


Fin du vote : Dimanche 21 novembre 15 h.[/color]

11 pour Torres
1 pour Valbonesi
10 pour Kelmann

19 pour valbonesi

Juste un truc, John, tu "as" 18 députés !! ^^' Cela pourrait peut-être tout changé sur le vote... ^^'

Hélène Le Menn a écrit :Juste un truc, John, tu "as" 18 députés !! ^^' Cela pourrait peut-être tout changé sur le vote... ^^'

Non John a bien 19 députés, la liste Ml a été modifiée du fait de la démission d'Alberto Calvaho

Ah d'accord, j'ai vu sa signature en fait... J'ai pas fait gaffe à cette modification de la liste... Désolé(e)

20 pour Vincent Valbonesi
17 pour Sylvain Kelmann

20 pour Torres
10 pour Valbonesi
16 pour Kelmann

6 Pour Valbonesi
6 Pour Kelmann

27 pour Valbonesi.