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[Débat] Organisation Judiciaire
Posté : 07 nov. 2010, 23:47
par Annabelle Merteuil
Nous ouvrons ce débat concernant la situation du forum, qui va durer 5 jours.
Une fois le délai écoulé un vote sera lancé pour déterminer quelles seront les propositions que nous allons adopter.
Les points concernant l'organistion judiciaire sont :
- Définition du schéma judiciaire (CS + Cour de Justice + Procureur).
- Schéma trop long ou ok ?
Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Posté : 08 nov. 2010, 17:40
par Yevgueni Makhno
Tout me va, je ne vois pas pourquoi changer.
Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Posté : 08 nov. 2010, 19:03
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Yevgueni Makhno a écrit :Tout me va, je ne vois pas pourquoi changer.
Pareil.
Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Posté : 08 nov. 2010, 19:12
par Isabella Nerio
L'organisation judiciaire me semble bonne à moi aussi.
Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Posté : 11 nov. 2010, 10:37
par Alberto Calvaho
Peut être supprimer le Procureur.
Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Posté : 11 nov. 2010, 12:44
par Isabella Nerio
Alberto Calvaho a écrit :Peut être supprimer le Procureur.
Non je suis contre.... le Procureur a toute sa place.. il lance une médiation et instruit le dossier par contre il est vrai qu'il faut un Procureur "actif"...
Re: [Débat] Organisation Judiciaire
Posté : 11 nov. 2010, 15:32
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Isabella Nerio a écrit :Alberto Calvaho a écrit :Peut être supprimer le Procureur.
Non je suis contre.... le Procureur a toute sa place.. il lance une médiation et instruit le dossier par contre il est vrai qu'il faut un Procureur "actif"...
C'est effectivement là tout le problème qu'il y a eu jusqu'à présent. Le problème ne vient pas trop des postes plutôt des personnes qui les occupe, souvent pour meubler, sans grande motivation...