Frôce - Archives V2

XXXème législature

Session 1

Session de vote : 25/01/2013 à 27/01/2013
- Élection du Président de l’Assemblée Nationale

XXXème législature

Session 2

XXXème législature

Session 3

Session de débat : 31/01/2013 à 03/02/2013
- Projet de loi constitutionnelle sur la déclaration de politique générale
- Projet de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections
- Projet de loi portant abrogation de la loi sur les droits de succession et de donation
- Projet de loi organique portant réforme de l’impôt sur le revenu
- Projet de loi portant réforme de l’Allocation Minimum d’Activité
- Projet de loi organique portant abrogation de l’impôt de solidarité sur la fortune

Session de vote : 03/02/2013 à 08/02/2013
- Projet de loi constitutionnelle sur la déclaration de politique générale
- Projet de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections
- Projet de loi portant abrogation de la loi sur les droits de succession et de donation
- Projet de loi organique portant réforme de l’impôt sur le revenu
- Projet de loi portant réforme de l’Allocation Minimum d’Activité
- Projet de loi organique portant abrogation de l’impôt de solidarité sur la fortune

XXXème législature

Session 4

Session de débat : 04/02/13 à 07/02/13
- Déclaration de politique générale du Premier ministre Valentino Borgia

XXXème législature

Session 5

Session de débat : 07/02/2013 à 10/02/2013
- Proposition de loi sur le Plan de Sauvegarde de l'Emploi
Session de vote : 11/02/2013 à 14/02/2013
- Proposition de loi sur le Plan de Sauvegarde de l'Emploi

XXXème législature

Session 6

Session de débat : 07/02/2013 à 10/02/2013
- Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre la France et la Frôce
- Projet de loi relatif à l'interdiction des signes religieux ostentatoires
- Projet de loi organique portant réforme de l’impôt sur les sociétés
- Projet de loi organique portant réforme du Code du Travail
- Projet de loi sur les retraites agricoles
- Projet de loi sur l’immigration
Session de vote : 11/02/2013 à 18/02/2013
- Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre la France et la Frôce
- Projet de loi relatif à l'interdiction des signes religieux ostentatoires
- Projet de loi organique portant réforme de l’impôt sur les sociétés
- Projet de loi organique portant réforme du Code du Travail
- Projet de loi sur les retraites agricoles
- Projet de loi sur l’immigration

XXXème législature

Session 7

Session de débat : 20/02/2013 à 23/02/2013
- Projet de loi portant à modification de la loi sur la carte CYAN
- Projet de loi sur les académies frôceuses et le système d'enseignement supérieur (reporté à la 10e session)
- Projet de loi portant revalorisation de l’Allocation de Solidarité Vieillesse
- Projet de loi organique relatif à la révision générale des politiques publiques
- Projet de loi portant réforme de l'hôpital sur le territoire frôceux
- Proposition de loi portant à modification de la carte des vacances scolaires
- Proposition de loi sur les langues étudiées au collège et au lycée
Session de vote : 24/02/2013 à 01/03/2013
- Projet de loi portant à modification de la loi sur la carte CYAN
- Projet de loi portant revalorisation de l’Allocation de Solidarité Vieillesse
- Projet de loi organique relatif à la révision générale des politiques publiques
- Projet de loi portant réforme de l'hôpital sur le territoire frôceux
- Proposition de loi portant à modification de la carte des vacances scolaires
- Proposition de loi sur les langues étudiées au collège et au lycée

XXXème législature

Session 8

Session de débat : 02/03/2013 à 05/03/2013
- Proposition de loi portant création de l’École nationale d’administration
- Proposition de loi portant sur le recouvrement des créances agricoles
Session de vote : 20/03/2013 à 22/03/2013
- Proposition de loi portant création de l’École nationale d’administration
- Proposition de loi portant sur le recouvrement des créances agricoles

XXXème législature

Session 9

Session de débat : 20/03/2013 à 23/03/2013
- Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre la Russie et la Frôce
- Projet de loi constitutionnelle portant création d'une Charte des droits fondamentaux
- Projet de loi sur les universités publiques
- Projet de loi sur la magistrature
- Projet de loi relatif à la création d’un Centre national des archives frôceuses
- Proposition de loi d'orientation pour la sécurité intérieure
Session de vote : 24/03/2013 à 26/03/2013
- Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre la Russie et la Frôce
- Projet de loi constitutionnelle portant création d'une Charte des droits fondamentaux
- Projet de loi sur les universités publiques
- Projet de loi sur la magistrature
- Projet de loi relatif à la création d’un Centre national des archives frôceuses
- Proposition de loi d'orientation pour la sécurité intérieure

XXXème législature

Session 10

Session de débat : 23/03/2013 à 26/03/2013
- Projet de loi sur les académies frôceuses et le système d'enseignement supérieur
Session de vote : 26/03/2013 à 28/03/2013
- Projet de loi sur les académies frôceuses et le système d'enseignement supérieur

Calendrier des sessions parlementaires